Article 11F115 - Passation de marché sur le matériel roulant à crémaillère ; Suivi du contrat de contrôle de fabrication en usine

Cote

11F115

Titre

Passation de marché sur le matériel roulant à crémaillère ; Suivi du contrat de contrôle de fabrication en usine

Date(s)

  • 1981-1983 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 boîte (0,1 m.l.).

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Société française d'études et de réalisations de transports urbains
(1961-1995)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Cahier des clauses administratives particulières, état des prix forfaitaires, compte-rendu de réunion, projet d'avenant au contrat, répartition des effectifs, notes, rapports.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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