Sous-groupe d'articles 5J242-246 - Paris

Cote

5J242-246

Titre

Paris

Date(s)

  • 1919-1985 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,33 m.l. (3 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

États perpétuel, mandats d'encaissements, mandats de paiement, règlements, plans, extraits du Journal officiel, notes, Bulletin conventions, marchés, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Générer l'instrument de recherche

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées