Groupe d'articles 5J233-246 - Adresses

Cote

5J233-246

Titre

Adresses

Date(s)

  • 1919-1986 (Production)

Niveau de description

Groupe d'articles

Étendue matérielle et support

1,10 m.l. (10 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

États perpétuel, mandats d'encaissements, mandats de paiement, règlements, plans, extraits du Journal officiel, procès verbaux d'assemblées générales d'associations, Bulletin municipale de Ville de Paris, marchés, avis de convocations, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement par adresses.

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      Mots-clés - Genre

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