Sous-groupe d'articles 5J559-568 - Paris

Cote

5J559-568

Titre

Paris

Date(s)

  • 1900-1988 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,99 m.l. (9 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Locations de terrains appartenant à la Régie : autorisations, notes, photographies, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement par arrondissements.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Générer l'instrument de recherche

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées