Groupe d'articles 5J544-568 - Par commune

Cote

5J544-568

Titre

Par commune

Date(s)

  • 1900-1989 (Production)

Niveau de description

Groupe d'articles

Étendue matérielle et support

2,53 m.l. (23 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Locations de terrains appartenant à la Régie : autorisations, notes, plans, baux d'occupations de terrains, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement alphabétique par nom de commune.

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