Article 5J541 - Par adresse et emplacement

Cote

5J541

Titre

Par adresse et emplacement

Date(s)

  • 1893-1972 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

SNCF, location de terrains appartenant à la Régie : notes, plans, mandats de paiements, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement par adresse et par emplacement.

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