Sous-groupe d'articles 5J540-543 - Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

Cote

5J540-543

Titre

Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

Date(s)

  • 1893-1976 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

SNCF, location de terrains appartenant à la Régie : notes, plans, mandats de paiements, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Note

      La reprise des dossiers des anciennes compagnies explique les dates extrêmes antérieures à la création de la RATP (21 mars 1948) et la SNCF (le 01 janvier 1938).

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées