Article 2R428 - Convention et avenants entre la RATP et la Société de transports interurbains du Val-d'Oise (S.T.I.V.I.O.)

Cote

2R428

Titre

Convention et avenants entre la RATP et la Société de transports interurbains du Val-d'Oise (S.T.I.V.I.O.)

Date(s)

  • 1975-1990 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Compagnie Générale des Omnibus
(1855-1921)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

originaux signés.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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