Article 1C49 - Nomination des membres ; Nomenclature des questions

Cote

1C49

Titre

Nomination des membres ; Nomenclature des questions

Date(s)

  • 1959-1970 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,05 m.l. (1 dossier dans 1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

STP, nomination des membres ; Nomenclature des questions : extraits de journaux officiels et de BMO, carnet de notes manuscrites.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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