Article 9F64 - N°22B et n°22A

Cote

9F64

Titre

N°22B et n°22A

Date(s)

  • 1943-1989 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Direction du Réseau Ferré
(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Service du Matériel Roulant
(1949-1990)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Instruction de service FR n°22B : modifications, rectificatifs, annexes.
Instruction de service FR n°22A (1943-1970).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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