Sous-série thématique 9F - Textes règlementaires du Réseau ferré

L'histoire des transports en commun parisiens commence le 22 février 1855, date à laquelle un décret impérial crée la Compagnie générale des omnibus (CGO). Pendant trente ans, sous le régime de la concession, elle obtient "le droit exclusif de faire circuler dans Paris des voitures". Mais dès 1873, le tramway s'impose ébranlant le monopole de la CGO.
En juin 1906, la CGO exploite la première ligne d'autobus entre Montmartre et Saint-Germain-des Près. Le succès est tel que la traction animale disparaît totalement en janvier 1913 laissant place au modernisme.

Entre-temps, un nouveau mode de transport s'est construit en souterrain, afin de pallier les carences du réseau de surface. Ainsi le métro fait son apparition et la première ligne (Porte de Vincennes-Porte Maillot) est mise en service le 19 juillet 1900. La Compagnie du métropolitain de Paris prend en charge l'exploitation du réseau souterrain sous couvert d'une convention avec la Ville de Paris.

La première guerre mondiale provoque le développement du métro mais rend difficile l'exploitation des réseaux de surface, qui se dégradent. D’où le mécontentement des salariés. Une redéfinition des relations avec les tutelles s'impose, seule l'unification de tous les réseaux de surface résoudrait le problème. Elles se concrétise avec la convention de 1920, faisant du Département de la Seine la seule autorité de tutelle et avec la création de la Société des transports en commun de la région parisienne (STCRP) en 1921.

Pendant l'entre-deux-guerres, les différents réseaux se développent et se modernisent. Le tramway sous la pression des groupes pour l'automobile disparaît peu à peu. Il roule pour la dernière fois dans Paris le 14 mars 1937. Le routier l'emporte sur la surface.
En souterrain, le métro poursuit sa croissance à tel point que la CMP absorbe la Compagnie Nord-Sud et la Ligne de Sceaux, ouvrant l'accès au réseau régional.

La seconde guerre mondiale marque la fusion des deux réseaux sous l'autorité de la CMP par une loi du Gouvernement de Vichy datée du 26 juin 1941 ; et entraîne la suppression de la STCRP le 1er janvier 1942. La principale innovation de cette fusion est la création du module de tarification unique U, correspondant à une section d'autobus. La CMP oscille entre collaboration et résistance, si bien qu'à la Libération une épuration administrative se met naturellement en place.
Une Régie autonome des transports parisiens est envisagée et soutenue par le Comité parisien de libération. Des projets sont avancés, mais toujours remis en cause. Il faudra attendre la loi du 21 mars 1948 pour que soit créée cette Régie, plus communément appelée la RATP. Elle est officiellement créée le 1er janvier 1949 ; à l'heure actuelle, c'est un établissement public à caractère industriel et commercial doté de l'autonomie financière. Elle est chargée de l'exploitation des lignes souterraines et de surface, encore de nos jours.

Jusqu'au 30/04/1990, La Direction du Réseau ferré (F) s'occupe de la gestion et de l'entretien des lignes de chemin de fer appartenant à la RATP, soit la ligne A du RER ainsi que le tronçon de la ligne B allant de Gare du Nord à Saint-Rémy-lès-Chevreuse (passant ainsi par l'ancienne Ligne de Sceaux).
A partir du 1er mai 1990, suite à la nouvelle organisation générale de l'entreprise mise en place par Christian Blanc, PDG de la RATP, la Direction du réseau ferré (Métro, RER et Direction des études de l'exploitation) est remplacée par trois départements à part entière: le département du RER, le Département Métro et le Département du Matériel roulant ferroviaire. Le Département Métro sera scindé à son tour en 2001 en deux nouveaux départements, les départements MES (Métro, Espaces et Services) et MTS (Métro, Transport et Services).

Jusqu'au 30/04/1990, le "Service du matériel roulant (ferroviaire)" était rattaché à la Direction du réseau ferré (F) avec le "Service de l'exploitation (ferroviaire)" et la "Direction et études de l'exploitation". Le 01/05/1990 dans le cadre de la mise en place de la nouvelle organisation générale de la régie fondée sur trois niveaux de responsabilité (Départements, Unités décentralisées et Unités spécialisées, Direction générale), un Département du Matériel Roulant Ferroviaire (MRF) est créé. Ce département est alors rattaché au nouveau secteur d'activités "Maintenance, Travaux et Politique industrielle" placé sous la responsabilité d'un directeur général adjoint.