Cote
9F63-65
Titre
Instruction de service FR n°22B
Date(s)
- 1943-1990 (Production)
Niveau de description
Groupe d'articles
Étendue matérielle et support
0.33 m.l. (3 boîtes Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
(1949-30/04/1990)
Nom du producteur
(1949-1990)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
RATP, direction du réseau ferré, service du matériel roulant : anciennes notes, brouillons, minutes, rectificatifs, modifications.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Cette instruction de service était présentée dans un classeur, qui mentionnait en couverture que l'instruction de service FR n°22B était devenue l'instruction de service MFR n°22C.