Article 9F65 - N°22B

Cote

9F65

Titre

N°22B

Date(s)

  • 1959-1989 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Nom du producteur

(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Instruction de service FR n°22B (3 exemplaires) en date du 28 mai 1973 relative à l'« Intervention du service du matériel roulant sur les voies du réseau ferré », annule et remplace l’IS n°22A du 30 avril 1959, tome premier « Dispositions générales, tomes second « Annexes », avec rectificatifs et modifications.

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