Cote
1J7/19-1J7/20
Titre
Montrouge Montsouris
Date(s)
- 1832-1929 (Production)
Niveau de description
Sous-groupe d'articles
Étendue matérielle et support
0,22 mètres linéaires (2 boites Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
(1855-1921)
Nom du producteur
(1900-1921)
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Montrouge-Montsouris :
- Titres d'acquisition : CAMUS/MORARD, MORARD/CGO, PETIN/CGO, RAVIGUEY/CGO, GALLET/CGO et anciens titres, MARTIN/CGO, SEVESTRE/CGO, adjudication Assistance Publique, BOUCHET/CGO, DESBOUIS/CGO, Ville de Paris/CGO.
- Dossier de jugement d'adjudication à M. POTIER : notifications, ordres, bordereaux de collocations, significations, quittance par le crédit foncier, quittance de créanciers, actes et contrats de mariage, inventaire et succession.
- Mitoyenneté : délimitation de terrain, comptes de mitoyenneté, infiltration, installation appareil électrique, installation d'une grue, ramonage, ravalement, surélévation d'un conduit de cheminée, plans.
- Dépose d'anciennes voies de tramways, proposition d'acquisition de terrains, demande de concession de publicité sur mur, dégâts causés par un incendie.