Article 1J1/15 - Montreuil, Nation, Necker

Cote

1J1/15

Titre

Montreuil, Nation, Necker

Date(s)

  • 1879-1971 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Compagnie Générale des Omnibus
(1855-1921)

Nom du producteur

Compagnie des Tramways de l'Est Parisien
(1900-1921)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris
(1902-1931)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Montreuil :

  • Titres d'acquisition : expropriation, éviction Société Civile Paris-Montreuil, GAULT, Commission arbitrale d'évaluation, jugements d'expropriation, délégations de pouvoirs
  • correspondances : deux dossiers : acquisitions, notes, mémoires, expropriations, dossier d'enquête parcellaire, ordonnance.
  • dossier de plans et photos
  • dossier financier : bulletin de réception, indemnités des expropriations, crédit.

Nation :

  • exclusivité de l'affichage par Logis Transport, Vente ALLAFRANCHINO/CMP
  • mitoyennetés : procès verbaux de constat, dossier de projet d'aménagements, plan, dossier NOURRIC, acte QUINCON-ANGENAULT

Necker

  • Titres d'acquisition : GROSLIER/NS
  • Mitoyennetés : GOUPILLERES, DOURSOUX, correspondances

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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