Article 1J1/14 - Montessuy, Ménilmontant

Cote

1J1/14

Titre

Montessuy, Ménilmontant

Date(s)

  • 1897-1966 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Compagnie Générale des Omnibus
(1855-1921)

Nom du producteur

Compagnie des Tramways de l'Est Parisien
(1900-1921)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris
(1902-1931)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Montessuy :

  • Titres d'acquisition : COMMAND/Sté Civile foncière de l'avenue Franco Russe, GOLDSCHMIDT/Sté Civile foncière, Sté Civile de l'avenue Franco Russe/CGO (vente et quittance, arrêté individuel d'alignement.
  • Mitoyennetés : Société civile foncière Rapp, Société ANJOU, devis de travaux, plans, FERRIERES, COLVIS TRILLAT, correspondances et plans.
  • offre d'acquisition de l'administration des PTT : courriers, notes, offres

Ménilmontant :

  • Acquisition : CAFFIN/CMP (compte rendu de formalités, vente et rectification d'origine de propriété), expropriation par la Ville de Paris pour alignement.
  • Bornage, mitoyennetés : Sociétés Immobilières République Spinoza, BRIAU, DESVIGNES, GIRAUD, correspondances, dossier de bornage.
  • Dossier de réclamation à riverain Société GIRAUD NICOLLE

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

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      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

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          Zone des entrées