Article 1J4/2 - Ménétreux le Pitois, Ruffey sur Seille, Clairoix

Cote

1J4/2

Titre

Ménétreux le Pitois, Ruffey sur Seille, Clairoix

Date(s)

  • 1884-1977 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Compagnie Générale des Omnibus
(1855-1921)

Nom du producteur

Compagnie des Tramways de l'Est Parisien
(1900-1921)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris
(1902-1931)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Ménétreux le Pitois :

  • Titres d'acquisition : acquisition du château GALLET/CMP, Parcelle NICOLLE/CMP, parcelle CREUSEAU/CMP, parcelle MANSIER/CMP.
  • Correspondances.
  • Location de terrains communaux, dossier financier, plans, réclamation GALLET, dommages causés par les troupes d'occupation, parcelle où est construit le réservoir, litige Bernard (passage commun).

Ruffey sur Seille :

  • Titres d'acquisition : LE COURBE/VIATTE, VIATTE/CMP, parcelle CORNIER/CMP et titres anciens et plans.
  • Inventaire Colonie, surélévation du bâtiment, plans, ouvrage de transport de gaz et servitude.
  • Correspondances.

Clairoix :

  • Titres d'acquisition : Comtesse de Comminges/SA des pates et papiers, SA des pates et papiers/RATP.
  • Correspondances.
  • Plans.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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      Existence et lieu de conservation des copies

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