Cote
3T80
Titre
Matériel roulant endommagés le 24 août 1944
Date(s)
- 1944-1948 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,02 m.l. (1 dossier dans 1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
(1964-)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Matériel roulant endommagé au cours des événements d'août 1944, demande de crédit n°12 850 : minute, fiche de demande de participation financière de l'Etat, extrait de procès-verbal de constat, note de demande de crédit, notice descriptive, plans de situation, pièces comptables (feuilles de prix de revient pour virement, facture de virement, fiche des dépenses de premier établissement), carnet des attachements des travaux exécutés en régie, inventaire-type du matériel, extrait du Journal Officiel, liste des stations endommagées, contrat de marché non signé.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
3T61