Cote
3T42-132
Titre
Réseau ferré
Date(s)
- 1937-1957 (Production)
Niveau de description
Sous-groupe d'articles
Étendue matérielle et support
6,54 m.l. (1 dossier de 0,05 m.l. et 11 boîtes Cauchard de 0,11 m.l.)
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
(1964-)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lignes endommagées pendant la guerre, dossier de demande de crédits : rapport d'expertise, fiche de demande de participation financière de l'Etat, procès verbal de constat, notes, notice descriptive, plan de situation, factures de virement, procès verbal de constat, devis estimatif, rapport, feuille de prix de revient pour virement notice explicative relative aux installations et aux aménagements endommagés, plans de situation.
Seules les pièces supplémentaires seront ajoutées aux notices suivantes.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement par ligne, puis par numéro de demande de crédit.