Article 11F103 - Marché de fourniture des pièces de rechange

Cote

11F103

Titre

Marché de fourniture des pièces de rechange

Date(s)

  • 1973-1975 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 dossier (0,05. m.l.).

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Société française d'études et de réalisations de transports urbains
(1961-1995)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Acte d'engagement, cahiers des prescriptions, devis technique, annexes, calendrier d'exécution.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Existence et lieu de conservation des originaux

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      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Statut

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