Sous-groupe d'articles 1J7/37-1J7/38 - Malesherbes

Cote

1J7/37-1J7/38

Titre

Malesherbes

Date(s)

  • 1965-1987 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,22 mètres linéaires (2 boites Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Malesherbes :

  • Cession du dépôt : gardiennage, titres, renseignements d'urbanisme, conseil d'administration du STP en octobre 1987, délégation de pouvoirs RATP, Conseil d'Administration de la RATP du 25 septembre 1987, original du compromis de vente, procédure de consultation, généralités et avis du service foncier.
  • Plans.
  • Procès verbal de remise concernant le transfert au STP.
  • Dossier d'aliénation du dépôt.
  • Mitoyenneté : construction d'un immeuble par les Assurances de Paris (déplacement de la cheminée du dépôt, installation d'une grue, plans), travaux, construction au dessus d'une sortie de secours.
  • Agrandissement des locaux d'administration du dépôt, installations classées pour la protection de l'environnement, aménagement d'un vestiaire, ravalement d'un mur pignon de l'immeuble, mauvais état des encadrements des jours de souffrance, mise en place d'une gaine de ventilation, infiltrations.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées