Cote
1J7/37-1J7/38
Titre
Malesherbes
Date(s)
- 1965-1987 (Production)
Niveau de description
Sous-groupe d'articles
Étendue matérielle et support
0,22 mètres linéaires (2 boites Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
(1855-1921)
Nom du producteur
(1900-1921)
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Malesherbes :
- Cession du dépôt : gardiennage, titres, renseignements d'urbanisme, conseil d'administration du STP en octobre 1987, délégation de pouvoirs RATP, Conseil d'Administration de la RATP du 25 septembre 1987, original du compromis de vente, procédure de consultation, généralités et avis du service foncier.
- Plans.
- Procès verbal de remise concernant le transfert au STP.
- Dossier d'aliénation du dépôt.
- Mitoyenneté : construction d'un immeuble par les Assurances de Paris (déplacement de la cheminée du dépôt, installation d'une grue, plans), travaux, construction au dessus d'une sortie de secours.
- Agrandissement des locaux d'administration du dépôt, installations classées pour la protection de l'environnement, aménagement d'un vestiaire, ravalement d'un mur pignon de l'immeuble, mauvais état des encadrements des jours de souffrance, mise en place d'une gaine de ventilation, infiltrations.