Cote
1J1/13
Titre
Lozère, Louise Michel, Malesherbes
Date(s)
- 1945-1975 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
(1855-1921)
Nom du producteur
(1900-1921)
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lozère
- Titres d'acquisition : RABIER-CHANTEBOUT/RATP, plan de situation, attestation ville de Palaiseau, avis du domaine, état parcellaire, correspondance, plans, impôts.
-
Dossier financier : états perpetuels, mandats de paiement, demande de crédit.
Louise Michel
- Titres d'acquisition : REGNIER/Sté Segments rouges, Sté Segments rouge/RATP, bulletin de réception, ordonnance de taxe, commission arbitrale d'évaluation, estimation valeur vénale.
- Correspondance : décentralisation industrielle, arrêté de cessibilité, dossier d'enquête parcellaire, expropriation, acquisition.
- Réclamation Mairie, rapports de voisinage FENERON, demande d'acquisition des Entreprises NEUBAUER, Commission arbitrale d'évaluation Segments Rouges, projet abandonné.
Malesherbes (Sous station Villiers)
- Acquisition : SOUBIRAN/RATP et fiche récapitulative RATP, correspondances, dossier d'enquête parcellaire, domaines, impôts, dossier financier.
- Cession : Etat descriptif, plans, courriers, affectation après surélévation à usage d'habitation.