Article 5J233 - Lotissement industriel du Coudray au Blanc-Mesnil

Cote

5J233

Titre

Lotissement industriel du Coudray au Blanc-Mesnil

Date(s)

  • 1969-1986 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

États perpétuel, mandats d'encaissements, mandats de paiement, règlements, plans, extraits du Journal officiel, procès verbaux d'assemblées générales d'associations, avis de convocations, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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