Article 5J233 - Lotissement industriel du Coudray au Blanc-Mesnil

Cote

5J233

Titre

Lotissement industriel du Coudray au Blanc-Mesnil

Date(s)

  • 1969-1986 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

États perpétuel, mandats d'encaissements, mandats de paiement, règlements, plans, extraits du Journal officiel, procès verbaux d'assemblées générales d'associations, avis de convocations, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

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