Article 5J183 - Location de voitures de service

Cote

5J183

Titre

Location de voitures de service

Date(s)

  • 1921-1924 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Contrats, avenants, notes, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Existence et lieu de conservation des originaux

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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