Article 1J1/12 - Levallois Perret

Cote

1J1/12

Titre

Levallois Perret

Date(s)

  • 1897-1973 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Levallois-Perret

  • Titres d'acquisition : Société d'exploitation des procédés JM/CMP, LEJEAU/CMP, résiliation de bail par la Sté d'exploitation des procédés JM au profit de la CMP.
  • Dossier financier d'acquisition d'un terrain sis rue Anatole France et Louise Michel : honoraires, frais de citation, requêtes, frais d'acquisition et d'insertion au Bulletin Municipal Officiel.
  • Cession partielle à Logis transports : convention RATP/Logis Transports, cession Ville de Paris/Logis Transports, correspondances (RATP, commune de Levallois, Préfecture,…).
  • Cession partielle EDF : origine propriété, correspondances diverses, plan.
  • Taxe locale d'équipement, photos, TEXROPE, EVINRUDE, demandes de location présentées par Ets NESSI BIGEAULT SHMITT, par Société industrielle de transmissions, demande d'acquisition du Maire de Levallois, Etablissement d'un trottoir, autorisation d'occupation précaire Sté des procédés JM Colombes-Texrope, réparation de clôture, location Ets Repusseau, dommages à riverain POILPOT, autorisation d'occupation précaire AUPETIT.
  • dossier d'acquisition de terrains : fiches CMP, correspondances, photos, dossiers financiers.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées