Article 1J1/10 - Les lilas

Cote

1J1/10

Titre

Les lilas

Date(s)

  • 1841-1935 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Compagnie Générale des Omnibus
(1855-1921)

Nom du producteur

Compagnie des Tramways de l'Est Parisien
(1900-1921)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris
(1902-1931)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Les lilas

  • Titres d'acquisition : Société IMMOBILIA/CMP, CHAUSSEZ-DARGENT/CMP, ANROUX/CMP, Consorts EVE/CMP, MICHEL/CURATE (Echange), MICHEL/CMP, MICHEL/CURATE-BOURG, BOURG/CMP, DANQUECHIN DORVAL/PITOT, PITOT/CMP, TREMEAUX/CMP, VOLLANT- COLLET/CMP
  • Procédure d'expropriation : LAVERGNE, MOLTONI, LAUBIER et BEZIAT - correspondances, enquête parcellaire, jugement d'expropriation et sa publicité, procédure préalable à la réunion du jury, décision du jury

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

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