Cote
Titre
Date(s)
- 1912-2006 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Rénovation des quais des stations Nord-Sud : cahier de charte produit par la Délégation générale Espaces de transport et intermodalité (2006) ; Inventaire : livret produit par la Délégation générale Espaces de transport et intermodalité (2006) ; Présentation des anciennes stations : livret d’inventaire du Patrimoine bâti (2004) ; Modification des entourages : notices explicatives (sans date) ; Aménagement : livret produit par le Département PIL (2001) ; Retour de courrier : enveloppe vide envoyée par le Service du Mouvement (1916) ; Lancement d’un nouveau tracé entre la Place de la Concorde et la Gare Saint-Lazare : notes (sans date) ; Examen subi par un agent : procès-verbal (1912) ; Déclaration d’utilité publique l’établissement des voies ferrées et fixant les conditions d’exploitation : décret extrait du Journal officiel de la République française (1929) ; Convention avec la Ville de paris modifiant et complétant les condition de la concession du Chemin de fer Nord-Sud : copie de contrat [2 exemplaires] (1921) ; Avancée des travaux : carnet d’attachements (1909) ; Convention entre le Nord Sud et la Ville de Paris modifiant et complétant les conditions de la concession du Chemin de fer Nord Sud (1921) ; Historique législatif : livret de documents édité par la Préfecture du Département de la Seine (1912) et 2 exemplaires (1929).