Le Nord-Sud

Liste inventaire
Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
2G2/17image 01 Convention avec la Ville de paris modifiant et complétant les condition de la concession du Chemin de fer Nord-Sud Article 1921 Affichage
2G2/17image 04 Modification des entourages Article sans date Affichage
2G2/17image 02 Déclaration d’utilité publique l’établissement des voies ferrées et fixant les conditions d’exploitation Article 1929 Affichage
2G2/17image 06 Modification des entourages Article sans date Affichage
2G2/17image 03 Avancée des travaux Article 1909 Affichage
2G2/17image 05 Modification des entourages Article sans date Affichage
2G2/17image 08 Modification des entourages Article sans date Affichage