Sous-groupe d'articles 1J7/10-1J7/11 - Ivry

Cote

1J7/10-1J7/11

Titre

Ivry

Date(s)

  • 1688-1970 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,22 mètres linéaires (2 boites Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Ivry :

  • Titre d'acquisition LOISEAU, LEVY/CHARTIER/LOISEAU/PILLET/ROUSSEAU/GAVEAU/BALU/ ROIDE/département de la Seine.
  • Dossier de bornage et de délimitation.
  • Mitoyenneté : établissement d'un mur mitoyen, CAILAR/CGPT, accord union électricité et STCRP sur mutation de cote au profit de la régie propriétaire, Manufacture de crins d'Ivry, Entreprise Bognier et Burnet, puisage d'eau en carrière, troubles de voisinage (fumées).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées