Cote
1J1/8
Titre
Italie, Laborde
Date(s)
- 1866-1962 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
(1855-1921)
Nom du producteur
(1900-1921)
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Italie :
- titre d'acquisition : THIROUIN/CMP (Pas d'acte), permission de grande voirie - transfert de la sous station Italie VILLE DE PARIS/RATP
- Correspondances entre 1965 et 1969 et 1973-1974 concernant les transferts, les loyers, géomètres, rénovations,
- Dossier de riverains : fissures, scellement crosse pour supporter un foyer électrique, détérioration
toiture, préjudice creusement galerie de câbles,bruits, mur mitoyen. - Mitoyenneté THIROUIN, BOUTIN
Laborde
- Titre d'acquisition : CUQU/DAGA (acte et pièces de purge, quittance partielle, créance, quittance et quittance pour solde, succession : quittance DAGA/NOBLECOURT (quittance, succession) - NOBLECOURT/HEMMINDINGER (quittance, succession)
- Baux et locations, déclaration d'utilité publique acquisition du bien par la CMP, contentieux, comptabilité
- Correspondance : contentieux, acquisition, démolition, projet d'arrêté, note sur acquisition, réclamation VOUILLOUX