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Description archivistique
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3T11 · Article · 1944-1950
Fait partie de Services Techniques

RATP. - Réseau routier, situation des crédits de dommages de guerre au 31 décembre 1949 par le Bureau spécialisé R.T. : relevés par crédits des dépenses des opérations terminées et liquidées, pour les opérations terminées ou en cours de liquidation, pour opérations dont la reconstruction est à l'identique, tableaux de détails estimatifs des opérations en cours d'exécution ou restant à exécuter, notes sur les opérations de dommages de guerre hors crédits, décompte général provisoire, tableaux de désignation des crédits (2 exemplaires) (1949).

Remise en état des dommages de guerres, demande de crédit dont des compléments faite par la RATP : correspondance, rapport, notes de service, programme d'établissement et de reconstruction pour l'exercice 1949, plan de coupe, graphique de financement des travaux de reconstruction (1944-1950).

Situation des apprentis
8P340 · Article · 1940-1972
Fait partie de Personnel

Les Apprentis. - Contrat d'apprentissage, établissement : notes (1972) ; Admissions des anciens élèves bénéficiaires de bourses d'entretien et de scolarité : dossiers nominatifs classés par ordre alphabétique et constitués de convention, de correspondance (1963-1967) et (1960-1970) ; Attributions de bourse : tableaux des listes de bénéficiaires, procès-verbaux et délibérations de séances du Conseil d'administration de la RATP, extraits du Conseil d'Administration, notes (1960-1973) ; Résiliation et prorogations de contrat : notes de la Compagnie des Chemins de fer (1940-1943).

Direction du Personnel
Situation des anciens apprentis
8P343 · Article · 1966-1990
Fait partie de Personnel

Anciens apprentis, évaluation par leur responsable hiérarchique : correspondance, liste nominative (1966-1975) ; Suivi lors de la première année d'affectation : notes, rapports, extrait de procès verbal du Conseil de l'école technique (1976-1987) ; Détermination des spécialités et des places offertes à l'école : notes regroupées par année et classés chronologiquement (1987-1990) ; Affectation du cadre sortant (postes offerts dans les directions) : notes regroupées par année et classés chronologiquement, tableau de recrutement, listes de résultats par diplôme, procès-verbal de la séance de la Commission de discipline (1967-1990) ; Circulation des carnets : notes (1979).

Direction du Personnel
2P6 · Article · 1941-1942
Fait partie de Personnel

CMP, situation et reclassement des agents : tableaux d'effectifs, notes, rapport, correspondance (1941-1942) ; Création d'un cadre latéral à la Préfecture de la Seine pour le reclassement des agents : notes, notes de service, mémoire et correspondance (1942).

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
4P17 · Article · 1940-1946
Fait partie de Personnel

Situation des agents décédés et veuves de guerre : instruction pour l'application de la loi du 20 mai 1946, lettre au directeur des services généraux pour l'ayant-droit des agents morts pour la France, rapport sur l'attribution de la pension exceptionnelle des 3/8e, mémento sur les victimes de guerre et les victimes civiles, lettre du ministre de l'Intérieur sur la situation des agents des collectivités locales sous les drapeaux (indemnités différentielles), rapport sur la récupération des sommes dues par des délégations d'agents morts pour la France ou disparus, loi du 30 avril 1946 tendant à réduire les délais de présomption de décès de personnes disparues pendant la guerre, note de service relative au paiement des traitements des agents mobilisés prisonniers, déportés politiques et astreints au travail obligatoire dont on est sans nouvelles, note aux services (dispositions à prendre en cas de décès d'un agent), lettre du ministre de la guerre relative aux veuves et aux orphelins des FFI tués à l'ennemi ou morts de leurs blessures, article de journal "D'heureuses modifications sont apportées au régime des ascendants", JO du 31 mars 1939 sur la loi sur la législation des pensions des armées de terre et de mer en ce qui concerne les décès survenus, les blessures reçues et les maladies contractées en service, lettre de la Préfecture de la Seine à la CMP relative au droit à la délégation d'offre des ascendants des agents victimes civiles de la guerre, note de service sur le paiement des appointements afférents aux mois de septembre 1940 et suivants, instructions de la Préfecture de la Seine pur l'application de l'arrêté du 18 juin 1940 relatif à la délégation d'office de la 1/2 indemnité différentielle au profit des familles des agents mobilisés, faits prisonniers, disparus sous les drapeaux (1939-1946).

Cas des Veuves de guerre : liste nominative des agents décédés au cours de la guerre 1939 et 1940 et pour lesquels aucune délégation d'office n'a été établie, liste nominative des agents de la Compagnie de tous groupes tués ou blessés depuis le 1er juillet 1944 (situation au 1er juillet 1945 et au 7 juillet 1944), liste nominative d'agents du réseau , fusillés pendant l'occupation ou tués lors de la libération de Paris, liste des agents de la catégorie "A" décédés au cours de la guerre 1939-1940, liste nominative des agents de la Compagnie de tous groupes tués ou blessés depuis
septembre 1939 (1943).

Réajustement des traitements du 1er novembre 1945, application du 1er février 1945 au 31 octobre 1945 aux veuves de guerre et victimes civiles du Réseau routier et du Réseau ferré ; agents décédés ou disparus du fait de guerre pour lesquels la délégation d'office du 1/2 traitement est accordée : liste nominative ; agents de la RATP décédés en position de STO réfractaires, déportés, incarcérés en France ou en Allemagne : état nominatif ; agents décédés victimes de la guerre : liste nominative, situation au 31 juillet 1947 ; lettres adressées aux épouses des agents sans nouvelles: liste nominative, loi du 30 avril 1946 ; agents astreints au travail forcé (relève) décédés en Allemagne : liste ; agents décédés par dépôt : listes nominatives (1945-1947).

Direction du Personnel
Situation des agents d'Algérie
12P21 · Article · 1962-1972
Fait partie de Personnel

Situation des agents en provenance des compagnies algériennes : tableaux (1962-1964) ; Application de la note P37920 du 13.11.1963 : tableaux des états trimestriels des services comptables et financiers (1963-1964) ; Remboursement des avances consenties par l’État et l'Administration des Ponts et Chaussés : correspondance, listes nominatives (1964-1967).

Situation d'effectifs
4R125 · Article · 1936-1945
Fait partie de Réseau de surface

CMP. - STCRP, situation des effectifs : registres.

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
Situation ; contrôle des effectifs
1P33 · Article · 1959
Fait partie de Personnel

Effectifs, situation ; contrôle : tableaux nominatifs par spécialité (1959). Réseau routier. - Personnel de la Direction, contrôle : tableau nominatif (sans date).

Régie Autonome des Transports Parisiens
6D87 · Article · 1977-1988
Fait partie de Direction générale

Étude des sites propres (1977-1982) :

  • Schéma directeur d'un réseau de site propre pour autobus en Région Parisienne.
  • Proposition d’étude : Les systèmes de transport public en site protégé de l'autobus au semi métrp.
  • Relevé des décisions prises et des orientations données par le directeur général.
  • Note de réflexion sur les sites propre d'autobus.
  • Schéma directeur d'aménagements d'axes de voirie en faveur des transports en commun de surface.
  • Capacité et coûts des différents modes de transport en commun en site propre.
  • Amélioration des rabattements en autobus le long de la N 306 sur le terminus Chatillon-Montrouge de la ligne 13.
  • Dossier : Les problèmes de desserte par les transports en commun dans le département des Haut-de-Seine : RER, Métro, Autobus.
  • Note : Concurrence et complémentarité entre Grande ceinture SNCF et transports en commun de surface en site propre dans la banlieue Nord.

Étude concernant l'aménagement d'un site propre sur la N 306, desserte du secteur Sud des Hauts-de-Seine : plan de l'aménagement d'un site propre pour autobus sur la N 306 (1981-1985).

Site propre pour autobus sur la nationale 305 (1977-1985) :

  • Étude sur le site propre pour autobus sur la N 305 dans le val de Marne.
  • Note sur la réunion de quartier d'Ivry.
  • Arrêté du DUP au sujet du site propre RN 305.
  • Étude : caractéristiques du projet.
  • Journal officiel du 12/07/1982.
  • 2 graphiques sur le projet d'aménagement de sites propres autobus par les RN 305 et RN 192.
  • Note aménagement d'un site propre dans la traversée de Vitry et Ivry.

Trans val-de-Marne sur la N 186 (1983-1988) :

  • Séance du conseil municipal du 5 Décembre 1984 (Créteil) : Délibération.
  • Principales caractéristiques du projet TVM.
  • Groupe de travail Transval de Marne : Compte-rendu de réunion du 19/07/85.
  • Dossier de prise en considération : Etude d'un aménagement en site propre pour transports en commun entre St Maure-des-Faussés et Chevilly-Larue.
  • Dépliant sur le Trans val-de Marne.
  • Environnement : Notion relative au passage du Transval.
  • Dossier : Trans Val de Marne : Rocade en site propre pour autobus entre Chevilly-Larue et Saint Maur-des-Fossés.
  • Arrêté de la préfecture du Val de Marne.
SIT
16D57-58 · Sous-groupe d'articles · 2000-2014
Fait partie de Direction générale

Département Systèmes d'Information et de télécommunication (SIT), délégations de signatures et de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.

Sinistres
5J203-216 · Sous-groupe d'articles · 1922-1982
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Dossiers de sinistres : notes, rapports, quittances de paiement, devis, photographies, plans, correspondance.

Singapour
11F897-11F915 · Sous-groupe d'articles · 1976-1985
Fait partie de Réseau ferré

Le métro de Singapour est élaboré depuis le début des années 80 avec le support et les conseils de Sofretu.

Simulation du trafic
1F223 · Article · 1956-1971
Fait partie de Réseau ferré

Service d'hiver, équipements des automatiques : instructions, tomes, études, notes.