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Description archivistique
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Dossiers 94.013 à 94.025
14D23 · Article · 1994
Fait partie de Direction générale

94.013 Fonctionnement de l'unité "Formation, développement et compétences", département Métro.
94.021 Examen du contrôle des Reattes RER ligne A.
94.025 Décentralisation MTR

Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers 94.043 à 94.073
14D25 · Article · 1994
Fait partie de Direction générale

94.043 Analyse des procédures d'encaissement au département JUR.
94.047 Conditions d'utilisation des agents en "Contrat emploi-solidarité".
94.049 Le marché clientèle "FACOM".
94.073 La vente en nombre.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers 94.074 et 94.088
14D26 · Article · 1994
Fait partie de Direction générale

94.074 Études et conseils externes.
94.088 Les publications à la RATP.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers 95.023 et 95.037
14D28 · Article · 1995
Fait partie de Direction générale

95.023 Les cartes et badges en circulation à la RATP.
95.037 Audit global d'entité (AGE), département RER, U.O Gares ligne A.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers 95.038 à 95.052
14D29 · Article · 1995
Fait partie de Direction générale

95.038 La fonction maîtrise d'ouvrage pour l'acquisition et la modification des autobus (R312).
95.040 Analyse des procédures d'acquisition au soit de l'UDT/AME du département MRF.
95.045 La paye "spéciale" du cadre permanent, échelles chiffrés.
95.046 Analyse des procédures de gestion des sous-caisses du département Métro.
95.052 Audit global d'entité (AGE), département BUS, U.O de Nanterre.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers 95.057 à 96.033
14D30 · Article · 1995-1996
Fait partie de Direction générale

95.057 La fonction informatique au département du Développement.
96.030 L'utilisation des "fourchettes d'ancienneté de niveau" dans le cadre du progrès partagé.
96.033 L'application "Rémunérations accessoires".

Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers 96.024 et 96.049
14D33 · Article · 1996
Fait partie de Direction générale

96.024 Le marché de manutention Challancin ITA/Voie I93-047 : conditions d'utilisation de la main-d'œuvre externe.
96.049 La réparation et la prévention des accidents du travail.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers 96.037 à 96.056
14D36 · Article · 1996
Fait partie de Direction générale

96.037 Audit global d'entité (AGE), département Métro, Lignes 7 et 7bis.
96.050 Les postes à risque.
96.056 L'enseignement assisté par ordinateur (EAO)

Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers 96.051 à 97.012
14D37 · Article · 1996-1997
Fait partie de Direction générale

96.051 Audit global d'entité (AGE), département MFR, UDM MF 67.
96.054 La formation initiale dans les départements BUS, MTR, RER et SEC.
97.012 La carte intégrale des incidents d'octobre à décembre 1996.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers 96.073 à 96.081
14D34 · Article · 1996
Fait partie de Direction générale

96.073 Le secteur tertiaire dans les départements BUS, CGF et ESE.
96.075 L'aide sociale à la RATP.
96.080 Le circuit des dossiers de décision d'investissement (DDI).
96.081 Recherche et analyse des causes d'anomalies des états de gestion de l'unité ITA/AMI.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers 96.086 à 96.104
14D35 · Article · 1996
Fait partie de Direction générale

96.086 Le contrôle des recettes du département Métro.
96.092 L'évolution du parc micro-informatique.
96.104 La formation initiale des nouveaux cadres.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers aluminium
1F873 · Article · 1972
Fait partie de Réseau ferré

Construction de 21 bogies et de moteurs : études, protocoles.

10F1721 · Article · 1900 - 1930
Fait partie de Réseau ferré

CMP, création de plans : plans N°DR.8, DR.12, DR.13, DR.14, D.3000, DR.33, DR.52, E.1912, DR.40, SORE114bis, D.3009, 9203, D.2401, 12921, 9122, D.3015, D.2999A, 12920, DR.14, MR.15269, DR.841, RE.2117, RE.2110, RE.211B, DR.842, DR.843, RE.2081, MR.15270, MR.15268, RE.2077, DR.27, DR.23, DR.21, DR.22, DR.24, DR.29, RE.2225, RE.2078, RE.2079, RE.2083, MR.15270.

Dossiers d'apprentis
8P327 · Article · 1966-1967
Fait partie de Personnel

Présentation des dossiers des candidats classés par ordre alphabétique : fiche de notes, certificat de scolarité, attestation de la dernière école, formulaire de déclaration de changement de situation de famille, feuille de renseignements (1967-1968) : fiche de notes, certificat de scolarité, attestation de la dernière école, formulaire de déclaration de changement de situation de famille, feuille de renseignements (1965-1966).

Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers d'apprentis
8P329 · Article · 1969-1970
Fait partie de Personnel

Présentation des dossiers des candidats classés par ordre alphabétique : fiche de notes, certificat de scolarité, attestation de la dernière école, formulaire de déclaration de changement de situation de famille, feuille de renseignements, formulaire de déclaration d'accident de travail, certificat médical, carnet de vaccination, certificat médical d'aptitude (1965-1966).

Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers d'apprentis
8P328 · Article · 1967-1968
Fait partie de Personnel

Présentation des dossiers des candidats classés par ordre alphabétique : fiche de notes, certificat de scolarité, attestation de la dernière école, formulaire de déclaration de changement de situation de famille, feuille de renseignements (1967-1968).

Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers d'apprentis
8P330 · Article · 1970-1971
Fait partie de Personnel

Présentation des dossiers des candidats classés par ordre alphabétique : fiche de notes, certificat de scolarité, attestation de la dernière école, formulaire de déclaration de changement de situation de famille, feuille de renseignements (1965-1966).

Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers d'apprentis
8P331 · Article · 1971-1972
Fait partie de Personnel

Présentation des dossiers des candidats classés par ordre alphabétique : fiche de notes, certificat de scolarité, attestation de la dernière école, formulaire de déclaration de changement de situation de famille, feuille de renseignements (1965-1966).

Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers de 76.029 à 77.224
14D3 · Article · 1976-1977
Fait partie de Direction générale

76.29 et 76.31 Liquidation du marché NE 3030.
76.046 Procès-verbaux de vérification de l'inventaire des titres détenus par la RATP au 31 décembre 1975.
76.051 Pour une meilleure connaissance des fournisseurs.
76.054 Comptes de la Société "Promo Métro".
76.072 Inspection des sous-caisses pour l'exercice 1975.
76.089 Contrôle de l'établissement d'un bulletin de paye. Les "entrées".
76.093 Indice de productivité partielle applicable à la RATP.
76.196 et 78.223 Sécurité des matières, des fournitures et des matériels entreposés par la RATP : rendre compte des risques de perte, de détérioration, de vol.
76.196 Quelques réflexions sur l'utilisation du patrimoine immobilier de la RATP.
76.257 Remboursement de leurs frais de déplacement aux contrôleurs-enquêteurs, contrôleurs en usine, surveillants de travaux et assistantes sociales des services médicaux.
77.030 Les états créanciers : établissement et suivi dans les services et utilisation à la comptabilité générale.
77.039 Prise en compte éventuelle des "frais de mission" en dépense d'investissement (compte d'opération).
77.066 et 77.067 Procès-verbaux de vérification de l'inventaire des titres détenus par la RATP au 31 décembre 1976.
77.084 Comptes de la société "Promo Métro".
77.090 Les dépenses d'honoraires (octobre 1974) : suivi de l'enquête.
77.124 Augmentation du nombre de mandats émis annuellement par les services depuis 1970.
77.128 et 77.129 Procédure de liquidation des dépenses extérieures sur marché et bons de commandes. Double mandatement du service des relations extérieures (constaté par le BCO en mars 1977).
77.168 Enquête sur un double paiement effectué par le service Administration et Prestations de la direction du personnel et par le service du contentieux.
77.180 Circuits d'information relatifs aux accidents du travail et l'organisation des règlements des services PA et JC.
77.224 Les relations de la RATP avec l'un de ses fournisseurs : l'entreprise MONTCOCOL.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers de 78.012 à 78.208
14D4 · Article · 1978
Fait partie de Direction générale

78.012 Les commissions de réforme du petit outillage.
78.018 Les heures supplémentaires - Les temps compensateurs. Modalités d'attribution, de calcul, de comptabilisation et de paiement.
78.037 Procès-verbaux de vérification de l'inventaire des titres détenus par la RATP au 30 décembre 1977.
78.054 Vérification des comptes de la Société "Promo-métro" pour l'exercice 1977.
78.072 Le bilan d'opération.
78.076 Enquête sur un double mandatement au service du matériel roulant du Réseau ferré.
78.087 La délégation dans l'engagement et le règlement des dépenses.
78.104 Indices de productivité partielle applicables à la RATP (1965-1977).
78.114 Le groupement "Audit" au sein du service de Gestion, chargé du contrôle interne à la RATP.
78.118 L'organisation administrative du service des relations extérieures.
78.120 Imputation aux utilisateurs des coûts informatiques.
78.129 Le coût de développement du système "TRAX".
78.185 et 78.186 Les dépenses de prestations de personnel en 1977. Reprise de l'enquête 75.171 de juillet 1975.
78.201 Enquête sur un double mandatement et double paiement au service de l'entretien des bâtiments, des accès et ouvrages d'art.
78.205 et 78.208 Heures supplémentaires - temps compensateurs. Les modalités d'attribution, de calcul, de comptabilisation et de paiement à la RATP.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers de 79.005 à 80.238
14D5 · Article · 1979-1980
Fait partie de Direction générale

79.005 Procédures de règlement à la RATP.
79.017 Participation de la RATP à l'effort de construction. Procédure de réservation de logements locatifs.
79.023 Les conditions de comptabilisation des dépenses du système "TRAX" et l'estimation du coût de développement de ce système.
79.038 Compte rendu de l'expérimentation mise en place pour le contrôle à la liquidation des dépenses sur ordre de service, ordre de livraison et bons de commande.
79.065 Comptes de la Société "Promo Métro".
79.096 Inspection des sous-caisses pour l'exercice 1978.
79.107 Vérification des inventaires des titres détenus par la RATP.
79.129 et 79.130 Double paiement effectué par les services d'approvisionnement au bénéfice de la Société Falguier et fils.
80.014 Titres de participation dans les sociétés immobilières détenus par la Régie. Les droits de la RATP.
80.016 Double mandatement effectué par le service de l'organisation et des investissements (GO).
80.025 Les commandes en régularisation.
80.057 Les immobilisations en cours au 31 décembre 1978.
80.071 Comptes de la Société "Métro Promo".
80.084 Vérification de l'inventaire des titres détenus par la RATP.
80.093 Inspection des sous-caisses pour l'exercice 1979.
80.109 Notions de productivité. Exposé du 23 mai 1980.
80.128 Principes de base applicables à la réglementation des commandes externes.
80.172 Utilisation de l'imprimé "Bulletin de virement".
80.180 et 80.181 Double mandatement, suivi d'un double paiement, effectué par le service de l'entretien des bâtiments, des accès et des ouvrages d'art.
80.183 et 80.184 Double mandatement effectué par le service JC en juillet 1980.
80.197 Efficacité des dispositifs de sécurité de la caisse principale.
80.197bis Conditions des lesquelles sont émises, présentées et vérifiées les pièces justificatives des paiements effectués par la caisse principale.
80.201 et 80.202 Vente de vieilles matières et matériels réformés.
80.237 et 80.238 Liquidation des dépenses et écarts sur commandes.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers de 81.023 à 81.234
14D6 · Article · 1981
Fait partie de Direction générale

Le contrôle des autorités de tutelle sur la RATP : rapport de stage.
81.023 Les modalités d'approvisionnement des services en matières et fournitures à partir du stock : fiabilité de la procédure de sortie du magasin.
81.025 Application "effets rétroactifs paye".
81.027 Enquête sur un double mandatement effectué par le service TB en décembre 1980.
81.029 et 81.030 Enquête sur un double paiement effectué par le service des Achats et le service Médico-social en juillet 1980.
81.056bis Utilisation des véhicules routiers auxiliaires, des taxis et des voitures personnelles.
81.059 Les frais effectués à l'occasion de déplacements pour le service et les frais de réception.
81.068 Vérification des comptes de la Société "Promo-Métro" - Exercice 1980.
81.089 Procès-verbaux de vérification de l'inventaire des titres détenus par la RATP au 31 décembre 1980.
81.0119bis Rapport d'inspection des sous-caisses - Exercice 1980.
81.125 Application de la note "Mise au point de la gestion des intérimaires" du 1er juin 1979.

  1. 198 et 81.199 Enquête sur un double mandatement suivi d'un double paiement effectué par le Service de l'informatique et le service des achats.
    81.203 Note de synthèse concernant les causes de quelque doubles mandatements (1980-1981).
    81.230 Rapport d'enquête sur l'absence irrégulière de M. Preux, machiniste.
    81.234 Liquidation, ordonnancement, contrôle des dépenses payées grâce à l'imprimé "Rémunération accessoires - attributions ou redressements".
Régie Autonome des Transports Parisiens
Dossiers de 82.019 à 83.135
14D7 · Article · 1982-1983
Fait partie de Direction générale

82.019 Heures supplémentaires - temps compensateurs (actualisation du rapport 78.205).
82.027 Double mandatement suivi d'un double paiement entre les services JC et NB.
82.055 Contrôle de la fabrication des titres de transport.
82.057 Dépenses de formation continue : examen des conditions d'engagement et de liquidation des dépenses réglées en 1980 à des organismes extérieurs.
82.064 Vérification des comptes de la Société anonyme "Promo-Métro" - Exercice 1981.
82.084 et 82.085 (125) Double mandatement suivi d'un double paiement entre le service PM.
82.089 Vérification de l'inventaire des titres détenus par la RATP au 31 décembre 1981.
82.092 Étude relative à la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente.
82.105bis Rapport d'inspection des sous-caisses - Exercice 1981.
82.125 Double mandatement suivi d'un double paiement effectué par le service TE.
82.148 Évolution des dépenses de personnel "Intérimaire" - Exercice 1979, 1980 et 1981.
82.154 Les procédures d'entrée et de sortie au magasin des titres de transport : note de présentation.
82.219 La sécurité du magasin des titres de transport.
82.227 Efficacité des dispositifs de sécurité de la caisse principale.
82.228 Efficacité des dispositifs de sécurité de la caisse principale, suivi du rapport.
83.019 Examen de la procédure des "commandes ouvertes".
83.040 Erreur sur l'acompte de prime de gestion payée au mois de novembre 1982.
83.044 Réflexion préparatoire sur la gestion des dépliants publicitaire d'information.
83.060 Double paiement FR/M à la Société Tektronic.
83.062 Actualisation du coût du développement du TRAX.
83.072 Examen des comptes de la Société anonyme SOFRETU.
83.082 Rapport d'inspection des sous-caisses - Exercice 1982.
83.083 Procès-verbal de vérification de l'inventaire des titres de participation (Compte 26).
83.086 Réflexion sur les conditions de parution d'un article de presse relatif aux conditions financières d'exécution du marché n°3850 du 27.02.1978 pour des travaux de gros œuvre du prolongement à "Asnières-Gennevilliers" de la ligne 13bis du métro - Lot 5.
83.111 Double paiement effectué par le service du Développement commercial (GC) à la Société Typelec.
83.120 Réflexion sur les doubles paiements.
83.129 Examen des procédures de contrôle des recettes du métro : note de présentation.
83.135 Enquête sur un double paiement effectué par les services TB et MA.

Régie Autonome des Transports Parisiens