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Description archivistique
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26P74-76 · Groupe d'articles · 1959-1995
Fait partie de Personnel

Création de la commission : comptes rendus de réunion, correspondance, règlement intérieur, communiqués, documents de travail.
Séances : comptes rendus.

Conseil de Prévoyance
6D6 · Article · 1959-1960
Fait partie de Direction générale

[Une note instaurant une commission d'études (25/02/1959) et 13 procès-verbaux des séances de la commission, du 03/1959 au 1/4/1960]
Thèmes abordés :
Note : instruction de la commision d'études (25/02/1959).
Séance n°1 : voie, normes pneumatiques, normes de sécurité, performances moteur (2/3/1959).
Séance n°2 : ponts, bogies, frotteurs, suspension,caisses,portes (6/3/1959).
séance n°3 : voies, charpentes des caisses (13/3/1959).
Séance n°4 : moteurs, nhéostat, contrôle des moteurs, commande de frein, signaux, alimentation (20/3/1959).
Séance n°5 : compresseur, alimentation, tracé des entrées de courbes, choix de suspension (10/04/1959).
Séance n°6 : performances, composition des trains, moteurs, normes de sécurité, circulation extérieure (25/5/1959).
Séance n°7 : pose de voies à piste métallique, essais en cours, incidence des intempéries (circulation extérieure) (19/6/1959).
Séance n°8 : pose avec piste métallique, essais en cours, table analytique des questions traitées (24/6/1959).
Séance n°9 : type de pose de la voie, alimentation de traction par trolley (18/9/1959).
Séance n°10 : essai des différents types de pistes, équipement prévu, planning du matériel roulant, alimentation par trolley, circulation des trains ligne 11 sur la ligne 1 (9/10/1959).
Séance 11 : équipement prévu, alimentation par trolley (6/11/1959).
Séance 12 (deux exemplaires) : alimentation par caténaire, liaisons phoniques, perches des tracteurs (4/12/1959).
Séance 13 : hauteur des quais, écartement des voies, appareils de voies en ligne, enregistrement des signaux franchis à l'arrêt, planning des opérations d'équipement (1/4/1959).

Documents photographiques sur le prolongement à la Défense-ligne 1 (1983) :
Photographies du projet (2 exemplaires) : photographies de la maquette du projet : série de 13 photos par dossier.
Photographies : "franchissement de la Seine sur le pont de Neuilly et traitement des abords ; projet variante commun avec un passage souterrain routier avenue Charles de Gaulle à Neuilly.
Série de 9 photos : mélange de photographies et double.

1R6/69-1R6/71 · Sous-groupe d'articles · 1962-1965
Fait partie de Réseau de surface

Commission Lapebie pour l'amélioration du Réseau routier : note sur la détermination des caractéristiques principales des schémas de réseaux étudiés, statistiques du Réseau routier, compte-rendu d'enquête sur les déplacements domicile-travail, compte-rendu d'étude relatif à l'influence de divers facteurs sur la demande de transports en autobus, rapports relatifs à la bande de roulement réservée aux autobus sur les quais de Seine rive droite, plans, étude de la Commission d'étude des transports de surface, étude relative aux conséquences de l'irrégularité des temps de parcours, compte-rendu d'étude relatif au réseau périphérique à tarif unique, note relative au renforcement du Réseau routier en banlieue.

Direction de l'exploitation commerciale
1P20 · Article · 1910-1921
Fait partie de Personnel

Compagnie Générale Parisienne du Tramways, Est-Parisien, Compagnie des Tramways de Paris et du Département de la Seine : procès-verbaux (1910-1914). Elections à la commission : notes, arrêtés, tableaux, correspondance, rapports, tracts, avis au personnel, extrait de journaux et de Bulletin Municipal Officiel, décrets, listes nominatives (1920-1929).

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
1P20-25 · Sous-groupe d'articles · 1910-1932
Fait partie de Personnel

De 1P21 à 1P22 se trouvent les dossiers de séances classés par ordre chronologique. ils se présentent sous la forme suivante :

Séances. - Questions soumises : relevé des questions, correspondance, correspondance, compte-rendu, rapports, avis au Personnel et circulaires, extraits de journaux officiels, de Bulletin Municipal officiel et de journaux.

1P41 · Article · 1946-1947
Fait partie de Personnel

Commissionnement d'agents : extrait du Bulletin Municipal Officiel, notes (1946-1947). Personnel auxiliaire : dossiers de correspondance (1953-1956).

Direction du Personnel
Commissions
2P43-53 · Sous-groupe d'articles · 1961-1971
Fait partie de Personnel

Les articles 2P43 à 2P53 sont ainsi constitués :
Instructions n° 312 et n°313, fonctionnement de la commission : dossiers de séances constitués de procès-verbaux, convocations, relevés, procès-verbaux, notifications de décisions aux agents.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Commissions
1P239-261 · Sous-groupe d'articles · 1958-1963
Fait partie de Personnel

Loi 26 septembre 1951. - Circulaire n°152 du 23 janvier 1958, prise en compte des services accomplis dans la résistance : procès verbaux de séances, dossiers individuels ; application aux agents : dossiers individuels classés chronologiquement et constitués de fiche de renseignements, d'extrait de procès-verbal, de formulaire de demande et de certificat d'appartenance aux Forces Françaises de l'Intérieur.
Les articles suivants regroupent les dossiers de séances.

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