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Description archivistique
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Commercial et Communication
C · Série thématique · 1900-2012

La sous-série comprend les versements réalisés par le Département de la Communication de la RATP, et ce depuis sa création.
Le fonds comprend des documents permettant de comprendre les stratégies adoptées par la RATP en matière de communication (comme la mise en place d'animations autour des transports parisiens ou encore la gestion de la publicité), ainsi que des documents visuels (affiches, publicités, flyers et photographies).

Régie Autonome des Transports Parisiens
Commissariat à l'énergie atomique
4R19 · Article · 1947-1958
Fait partie de Réseau de surface

Services spéciaux, services pour le compte du Commissariat à l'énergie atomique de Saclay (91190) et Fontenay-aux-Roses (92260) : notes, rapports, feuilles de routes, plans, correspondance.

Commission
1F370 · Article · 1968-1975
Fait partie de Réseau ferré

Comptes rendus, procès verbaux, notes.

1P115-119 · Sous-groupe d'articles · 1947-1954
Fait partie de Personnel

Agents mobilisés, STO ou prisonniers de guerre, reconstitution de carrière : dossiers individuels soumis à la Commission Administrative de Reclassement (CAR). Les dossiers suivants concernent les dossiers de séances de la CAR et sont constitués de dossiers de procès verbaux suivis de dossiers individuels d'agents eux-mêmes regroupés par métiers.
Ces dossiers du personnel sont constitués de correspondance, de notes, de listes nominatifs et de formulaires de renseignements.

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
Commission d'accident du travail (CAT)
26P70-72 · Groupe d'articles · 1949-1989
Fait partie de Personnel

Règlementation : instructions générales, protocoles d'accord, notes internes, circulaires.
Séances : procès verbaux.

Conseil de Prévoyance
Commission d'appel
2P52 · Article · 1963- 1971
Fait partie de Personnel

Instructions n° 312 et n°313.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Commission d'appel
2P53 · Article · 1963-1969
Fait partie de Personnel

Instructions n°312 et n°313.

Régie Autonome des Transports Parisiens