Sous-groupe d'articles 12P3 - 4 - Commission de vérification des comptes des Chemins de Fer du Maroc

Cote

12P3 - 4

Titre

Commission de vérification des comptes des Chemins de Fer du Maroc

Date(s)

  • 1936-1956 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0.22 m.l. (2 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Commission de vérification des comptes, établissement de l'arrêté définitif des comptes : rapport.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Annuel

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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      Mots-clés - Sujets

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

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          Zone des entrées