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Direction du Réseau Routier. - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail : compte-rendu de Commission chargée d'analyser l'incidence du valideur magnétique sur les conditions de travail des machinistes, compte-rendu de la Commission chargée d'examiner les conséquences sur les autres catégories de personnel des mesures proposées pour les agents logés, compte-rendu annuel d'activité, statistiques relatives aux accidents du travail, livret de présentation de la campagne pour la sauvegarde de la vue, minutes, correspondance.

Direction du Réseau Routier. - CHSCT : comptes-rendus de visites des locaux par les membres du Comité, minutes, correspondance, notes.

Direction du Réseau Routier. - Comité économique : comptes-rendus de séances.

Cette sous-série de 20 boites Cauchard présente les prises de décision réalisés par le Comité exécutif (COMEX) de la RATP entre 1991 et 2009. Ces prises de décision concernent généralement la gestion d'un ou plusieurs départements

Comité exécutif, prises de décisions ; questions parlementaires ; dossiers de réunions : programmes des points, calendriers, ordres du jour, notes, correspondance.

rapports d'activité, comptes rendus de réunion, fiches de nomination des membres

Union internationale des transports publics. - Comité international des métros, réunion du groupe de travail pour l'étude de la combustibilité des câbles électriques et de a lutte contre l'incendie : rapport.

Rapports, accords, conventions, procès verbaux.

Logements réservés RATP, attributions ; gestion : notes, rapports, correspondance.

Symposium de Lyon sur le pneu (1981), contributions de la RATP : rapports, notes techniques, plan, badge.

Comité professionnel n°2, gestion des sessions : procès-verbaux, ordres du jours (1956-1977/1969-1961).

Comité professionnel n°2, gestion des sessions : procès-verbaux, ordres du jours.

Audiences, procès verbaux, correspondances.

Procès verbaux.

Rapport, procès-verbaux des séances, plans.

Procès-verbaux.

Procès-verbaux des séances, ordre du jour.

Procès-verbaux des séances, ordre du jour.

Procès-verbaux des séances, ordre du jour.

Fiches de postes, fiches sur la modification des bâtiment de l'Atelier Central, fiches sur les effectifs, note d'information, plans, note de présentation, état d'avancement des négociations d'équipes.

Procès-verbaux de la séance du 27 avril 2013, 15 novembre 2013, 27 novembre 2013, 29 janvier 2014, 12 mars 2014, 30 avril 2014, 21 mai 2014, 25 juin 2014, 27 août 2014, 15 octobre 2014, 26 novembre 2014, 2 décembre 2014.

Procès-verbaux du 13 février 2015, 11 mars 2015, 22 avril 2015, 27 mai 2015, 24 juin 2015, 27 août 2015, 7 octobre 2015, 28 octobre 2015, 3 novembre 2015, 25 novembre 2015, 8 décembre 2015, 27 janvier 2016, 23 mars 2016, 20 avril 2016.

Procès-verbaux des séances du 17 octobre 2012, 9 novembre 2012, 5 décembre 2012, 12 décembre 2012, 30 janvier 2013, 27 mars 2013, 3 avril 2013, 24 avril 2013, 22 mai 2013, 26 juin 2013, 30 août 2013, 16 octobre 2013.

Procès-verbaux du 25 mai 2016, 29 juin 2016, 31 août 2016, 19 octobre 2016, 20 octobre 2016, 23 novembre 2016, 1 février 2017, 22 février 2017, 22 mars 2017, 27 avril 2017, 19 mai 2017, 28 juin 2017.

Procès-verbaux des séances du 31 août 2017, 4 octobre 2017, 22 novembre 2017, 6 décembre 2017, 13 décembre 2017, 31 janvier 2018, 21 mars 2018, 25 avril 2018, 23 mai 2018, 26 juin 2018, 27 juin 2018, 23 juillet 2018, 31 août 2018, 10 octobre 2018, 7 novembre 2018.