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Comité d'entreprise : conventions collectives, protocoles (originaux).

Ateliers de Montrouge, gestion de la vie syndicale : mains-courantes, registres des cessions, rapports, règlement intérieur, correspondance.

RATP, gestion des comités d’entreprise : procès-verbaux de séances (11 parties).

Organisation : extraits de J.O (arrêté, décret, statut), extraits de Bulletin Municipaux Officiels, circulaires, avis au Personnel, affiches, notes, correspondance, rapports.

Comptes rendus sténotypés des séances du Comité d'entreprise de la Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris (CMP) puis de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) (1947-1988).

Ordres du jour et procès-verbaux des séances des sept Comités professionnels de la Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris (CMP) puis de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) (1947-1950).

Relevés de service, notes, correspondance.

Services spéciaux, organisation des transports pour le Comité d'entreprise (CE) RATP : notes, rapports, feuilles de route, plans, correspondance.

Direction du Réseau Routier. - Comité départemental économique et professionnel bus : comptes-rendus de séances.

Direction du Personnel. - CHST : circulaires, instructions, extraits du Journal Officiel, minutes, correspondance, ordres généraux, notes.

Comité d’hygiène et de sécurité : notes, rapports, procès-verbaux d’enquête, comptes rendus, instructions générales, certificats d’essai, procès-verbaux d’accident, procès-verbaux de visite (1947-1957).

Direction du Réseau Routier. - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail : compte-rendu de Commission chargée d'analyser l'incidence du valideur magnétique sur les conditions de travail des machinistes, compte-rendu de la Commission chargée d'examiner les conséquences sur les autres catégories de personnel des mesures proposées pour les agents logés, compte-rendu annuel d'activité, statistiques relatives aux accidents du travail, livret de présentation de la campagne pour la sauvegarde de la vue, minutes, correspondance.

Rapport d'activité du département Matériel Roulant Bus, documentation prévention/sécurité, compte rendu de réunion "animateurs locaux de sécurité", diagnostic amiante, brochures.

Direction du Réseau Routier. - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail : compte-rendu de Commission chargée d'analyser l'incidence du valideur magnétique sur les conditions de travail des machinistes, compte-rendu de la Commission chargée d'examiner les conséquences sur les autres catégories de personnel des mesures proposées pour les agents logés, compte-rendu annuel d'activité, statistiques relatives aux accidents du travail, livret de présentation de la campagne pour la sauvegarde de la vue, minutes, correspondance.

Direction du Réseau Routier. - CHSCT : comptes-rendus de visites des locaux par les membres du Comité, minutes, correspondance, notes.

Comptes-rendus

Direction du Réseau Routier. - Comité économique : comptes-rendus de séances.

Cette sous-série de 20 boites Cauchard présente les prises de décision réalisés par le Comité exécutif (COMEX) de la RATP entre 1991 et 2009. Ces prises de décision concernent généralement la gestion d'un ou plusieurs départements

Comité exécutif, prises de décisions ; questions parlementaires ; dossiers de réunions : programmes des points, calendriers, ordres du jour, notes, correspondance.

rapports d'activité, comptes rendus de réunion, fiches de nomination des membres