Sous-série thématique 15D - Comité exécutif

Cote

15D

Titre

Comité exécutif

Date(s)

  • 1991-2009 (Production)

Niveau de description

Sous-série thématique

Étendue matérielle et support

2,20 m.l. (20 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

(1899-1989)

Histoire administrative

De 1978 à 1984, les services de la Direction générale et du Conseil d'administration sont regroupés dans les Services communs de l'entreprise. A partir de 1985 jusqu'en 1989, la Direction générale est regroupée dans un pôle "directions fonctionnelles"Read more

Nom du producteur

(1949-)

Histoire administrative

L'histoire des transports en commun parisiens commence le 22 février 1855, date à laquelle un décret impérial crée la Compagnie générale des omnibus (CGO). Pendant trente ans, sous le régime de la concession, elle obtient "le droit exclusif de faireRead more

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Versement du 2 février 2010 du Service de la Direction générale (SDG).

Portée et contenu

Cette sous-série de 20 boites Cauchard présente les prises de décision réalisés par le Comité exécutif (COMEX) de la RATP entre 1991 et 2009. Ces prises de décision concernent généralement la gestion d'un ou plusieurs départements

Comité exécutif, prisesRead more