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Description archivistique
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Charonne
1J6/5-1J6/8 · Sous-groupe d'articles · 1790-1975
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Charonne :

  • Titres d'acquisition : BARBOT/CMP, MAUX/CMP, TOMARY/CMP, HEROUART/CMP, GIRARDOT/CMP, GIRARDOT, QUONIAM/CMP, GAUTIER/CMP, CABARET/CMP, PETITOT/CMP, échange Ville de Paris/CMP, arrêtés et autorisations, mise en état de viabilité définitive du passage de Lagny, de la rue de Philidor, résiliations de baux.Compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz/CMP (2 dossiers).
  • Conventions de bornage et de mitoyenneté CMP/LAVOIX, CMP/CABARET.
  • Echange entre la Ville de Paris et la CMP.
  • Dossier concernant la mitoyenneté de l'atelier et la voie de raccordement de Charonne - dossier SNCF/CMP.
  • Dossier de remise de parcelles aux collectivités propriétaires, convention entre la RTP et Logis Transport.
  • Dossiers de mitoyenneté CMP/TRICOTEL : dégâts causés à un immeuble, et compte CMP/Papeteries RIQUET.
  • Dossier concernant l'éclairage public : pose d'une console supportant un appareil d'éclairage rue Philidor.
  • Raccordement des ateliers de Charonne à la Gare de Charonne Marchandises.
  • Implantation d'un atelier de maquettes.
  • Trouble de voisinage : affaire RATP/LE GUILLOU.
Charte du travail ; Conseil de travail
1P234 · Article · 1929-1946
Fait partie de Personnel

Charte du travail, textes règlementaires : extraits de journaux officiels, de Bulletins Municipaux Officiels (1941-1944). Sous-Commission Voies Ferrés d'Intérêt Local (V.F.I.L.) : rapports, notes, correspondance, arrêtés, listes des membres, procès-verbaux (1942-1943). Comités sociaux de l'entreprise : circulaires, notes, arrêtés, décrets, règlement intérieur-type, liaisons du Comité social (1941-1944). Application au Métropolitain : compte rendu de séance, avant-projet de loi (1941-1943) , Conseil des transports parisiens : tableau récapitulatif des conventions et des lois (1941), fonctionnaires, SNCF, Services publics : journal officiel, lois (1929-1943).
Conseil de travail, extraits de Journaux Officiels, notes (1929-1946).

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
CHAS à CHED
14P55 · Article · 1855-1921
Fait partie de Personnel

CGO, gestion du personnel : dossiers d'agents.

CHAS à CHEN
25P28 · Article · 1942-1949
Fait partie de Personnel

CMP, gestion du personnel après fusion avec la STCRP en 1941 : fiches du personnel avec photographies en noir et blanc.