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Occupation du domaine public, inventaires des bureaux-abris : notes, rapports, plans, correspondance.

Charenton :

• Titres d'acquisition Institut FOURNIER/CMP
• Taxe locale d'équipement : dossier Direction générale des impôts, services juridiques et travaux neufs de la RATP
• Correspondances : demande de plans à géomètre, travaux divers, acquisition, expertise et évaluations

Croix de Chavaux :

• Titres d'acquisition SAVART/CMP et constitution de séquestre, plans
• Correspondances : numérotage relatif à l'enemble immobilier mixte "Montreuil", acquisition, géomètre, dossier de demande de crédit, plans de situation
• Dossier : dégâts causés par incendie dans le local utilisé par Ets SCHWARTS-HAUTMONT 1 courrier et 1 rapport
• Mitoyenneté BIDAULT : réclamations riverains, correspondances divers, compromis de mitoyenneté, plans sous station, plans de terrain et situation.

Daumesnil :

• Titre d'acquisition Compagnie des Chemins de fer de l'Est/CMP, avant projet d'acquisition, plans, historique dactylographié de la parcelle, photographie.
• Correspondances : éclairage électrique rue de Toul, déclaration d'utilité publique d'acquisition du terrain, note sur le projet d'acquisition.
• Dossier sur l'alignement de la rue de Toul, ancien passage Sibuet : chambre des expropriations décision de la commission arbitrale, ordonnances terrains retranchés et décision d'expropriation.
• Dossier financier : taxe hypothécaire, , restitution de droits
• Diverses propositions d'acquisitions de terrains et résumé des solutions.

Dauphine :

• Titre d'acquisition : Fondation DOSNE/RATP, photos
• Correspondances : acquisition du terrain pour la création de la sous station Porte Dauphine, Bulletin Municipal Officiel, délibération du CA, avis du domaine, dossier d'enquête parcellaire.
• Constitution de cour commune entre les fondations THIERS et DOSNE : correspondances et plans.
• Dossier financier : bulletin de réception du terrain, état perpétuel, dossier de crédit, état des comptes, reçus, honoraires, insertion au Bulletin Municipal Officiel
• Dossier : chute d'un arbre sis sur emplacement de la future sous-station : bris de clôture séparative de la propriété voisine, établissement d'un mur de clôture mitoyen.

Matériel Z, gestion des chargeurs Saft : notes, plans, rapports, schémas, correspondance (1978-1980).
Matériel roulant, gestion des avaries et accidents : rapports, photographies, notes, registre, correspondance (1975-1980).
Matériel roulant, gestion des pantographes : rapports, schémas plans, correspondance (1952-1979).

Charlebourg :

• Titres d'acquisition : BERNHEIM/Département de la Seine/STCRP, VALLET/Département de la Seine/STCRP, GIRON/Département de la Seine, DURAND/Département de la Seine, LIRE/Département de la Seine, PEUGEOT/Département de la seine/STCRP.
• Dossier d'expropriation : BERNHEIM, BOULLOCHE, DURAND-BOULLOCHE, DAVOUST, HEURTAULT, BREUZIN, CHERON, LETARD, ECALARD.
• Pièces relatives à l'expropriation : décret, procès verbaux d'experts, ordonnances, publications, correspondances.
• Dossiers d'excédents : Rétrocession LETARD, adjudication LEGRAND/NATHAN/FERRE/DESCHAMPS, CAHEN, offre MARICAN.
• Autorisation aux PTT pour travaux sur pignon de bâtiment du dépôt.
• Construction d'une porte charretière, déversement des eaux pluviales, scellement d'un potelet.

Contient des informations sur la suppression de l'édicule Guimard.

Société Lorraine, charnière du couvercle en tôle d'acier doux de la boîte à sable des sablières 8 pièces par véhicule : type de plan non spécifié.

Société Lorraine, charnière pour portillon de loge pour caisse de voiture automotrice métallique : type de plan non spécifié (1/1).

Société Lorraine, charnières d'articulation du fond amovible pour coffre à contracteurs de voiture automotrice métallique : type de plan non spécifié (1/1) (14 octobre 1926).

Société Lorraine, charnières d'articulation du fond amovible pour coffre à contracteurs de voiture automotrice métallique : type de plan non spécifié (1/1) (17 novembre 1926).

Société Lorraine, charnières de persienne et de trappe pour caisse de voiture automotrice métallique : type de plan non spécifié (1/1) (1er avril 1926).

Société Lorraine, charnières de persienne et de trappe pour caisse de voiture automotrice métallique : type de plan non spécifié (1/1) (27 décembre 1921).

Société Lorraine, charnières de trappe pour caisse de voiture automotrice métallique : type de plan non spécifié (1/1) (1er avril 1906).

Charonne :

• Titres d'acquisition : BARBOT/CMP, MAUX/CMP, TOMARY/CMP, HEROUART/CMP, GIRARDOT/CMP, GIRARDOT, QUONIAM/CMP, GAUTIER/CMP, CABARET/CMP, PETITOT/CMP, échange Ville de Paris/CMP, arrêtés et autorisations, mise en état de viabilité définitive du passage de Lagny, de la rue de Philidor, résiliations de baux.Compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz/CMP (2 dossiers).
• Conventions de bornage et de mitoyenneté CMP/LAVOIX, CMP/CABARET.
• Echange entre la Ville de Paris et la CMP.
• Dossier concernant la mitoyenneté de l'atelier et la voie de raccordement de Charonne - dossier SNCF/CMP.
• Dossier de remise de parcelles aux collectivités propriétaires, convention entre la RTP et Logis Transport.
• Dossiers de mitoyenneté CMP/TRICOTEL : dégâts causés à un immeuble, et compte CMP/Papeteries RIQUET.
• Dossier concernant l'éclairage public : pose d'une console supportant un appareil d'éclairage rue Philidor.
• Raccordement des ateliers de Charonne à la Gare de Charonne Marchandises.
• Implantation d'un atelier de maquettes.
• Trouble de voisinage : affaire RATP/LE GUILLOU.

Société Lorraine, charpente de bout opposé à la loge pour caisse de voiture automotrice métallique : plan en coupes avec demi-coupe transversale en vue intérieure (1/5e) (26 juin 1928).

Société Lorraine, charpente de bout opposé à la loge pour caisse de voiture automotrice métallique : plan en coupes (1/5e) (26 juin 1928).

Société Lorraine, charpente de bout opposé à la loge pour caisse de voiture automotrice métallique : plan en coupes avec demi-coupe transversale en vue intérieure (1/5e) (20 octobre 1926, complété le 24 janvier 1927).

Société Lorraine, charpente de bout (opposé à la loge) pour caisse de voiture automotrice métallique : plan en vue extérieure avec coupes suivant xx, suivant mm, suivant qqrr, suivant ss, suivant tt, et suivant uu (1/5e) (4 mai 1922).

Société Lorraine, charpente de la face (côté opposé au service) pour caisse de voiture automotrice métallique : plan en élévation avec coupe horizontale au-dessus de la ceinture (1er juin 1922).