Sous-groupe d'articles 1J6/5-1J6/8 - Charonne

Cote

1J6/5-1J6/8

Titre

Charonne

Date(s)

  • 1790-1975 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,44 mètres linéaires (4 boites Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Charonne :

  • Titres d'acquisition : BARBOT/CMP, MAUX/CMP, TOMARY/CMP, HEROUART/CMP, GIRARDOT/CMP, GIRARDOT, QUONIAM/CMP, GAUTIER/CMP, CABARET/CMP, PETITOT/CMP, échange Ville de Paris/CMP, arrêtés et autorisations, mise en état de viabilité définitive du passage de Lagny, de la rue de Philidor, résiliations de baux.Compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz/CMP (2 dossiers).
  • Conventions de bornage et de mitoyenneté CMP/LAVOIX, CMP/CABARET.
  • Echange entre la Ville de Paris et la CMP.
  • Dossier concernant la mitoyenneté de l'atelier et la voie de raccordement de Charonne - dossier SNCF/CMP.
  • Dossier de remise de parcelles aux collectivités propriétaires, convention entre la RTP et Logis Transport.
  • Dossiers de mitoyenneté CMP/TRICOTEL : dégâts causés à un immeuble, et compte CMP/Papeteries RIQUET.
  • Dossier concernant l'éclairage public : pose d'une console supportant un appareil d'éclairage rue Philidor.
  • Raccordement des ateliers de Charonne à la Gare de Charonne Marchandises.
  • Implantation d'un atelier de maquettes.
  • Trouble de voisinage : affaire RATP/LE GUILLOU.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées