Ce fonds est en lien avec les recherches d'Elise Feller qui portent sur la vieillesse et la retraite. Pour mener à bien ses recherches elle a utilisé les archives conservées par la RATP, notamment les dossiers de personnel.
FELLER EliseGuerre 1914-1948, départ des "vieilles classes" aux Armées ; Démobilisation des troupes par classes ; Incorporation par classes 1915, 1916, 1917 ; Départ de certaines vieilles classes aux armées ; Avantages de carrières accordés aux anciennes infirmières de la Croix Rouge comme aux fonctionnaires anciens combattants d'après loi du 27 mars 1956 : tableaux de dates (1956-1959).
Application de la loi du 17 avril 1924 , entrée en carrière et avancement des agents démobilisés ; Durée des services de mobilisation ; Conditions d'attribution des bonifications ; Règles à appliquer pour les nominations ; Rappels de traitements et salaires ; Détermination de la situation au 1er janvier 1924 des agents présents au service le 1er août ; Renseignements militaires et tenue des fiches et dossiers ; Opérations de reclassement et rappel pour les agents commissionnés à la date du présent ordre, disposition concernant les conditions d'embauchage des agents et l'avancement en cours de stage ; Nomenclature des combattants : ordre de service intérieur n° 212. (1924).
STCRP, appel, renvoi et passage dans les différentes catégories de réserve des classes 1872 à 1923 modifié par la loi du 1er avril 1923 : tableau de dates (1872-1924).
Recrutement de l'armée, recensement et appel sous les drapeaux des citoyens originaires des territoires de la France d'Outre-Mer et des Etats associés résidant en France et en Afrique du Nord : loi du 31 mars 1928 ; Dispense du service militaire en France, en temps de paix, des jeunes français ayant satisfait à la loi militaire d'un pays de l'OTAN non lié à la France par un accord de réciprocité : extrait du Journal officiel du 14 novembre 1956 ; Autorisation les jeunes français résidant à l'étranger à devancer l'appel de leur classe : extrait du Journal Officiel du 14 novembre 1956 ; Recrutement : loi du 18 juillet 1952 sur les articles 7 et 69 de la loi du 31 mars 1928 ; complément de l'article 58 de la loi du 31 mars 1928 : extrait du Journal Officiel 19 juillet 1952 ; Application de la bonification de deux classes par enfant : extrait du Journal Officiel du 3 avril 1928 ; Cas des engagés volontaires : article 62 de la loi du 31 mars 1928 (1946-1956) ; ensemble d'articles de lois : extrait da la loi du 31 mars 1928 ; Ouverture et annulation de crédit sur l'exercice 1946 : extrait du Journal Officiel du 8 octobre 1946 (1929-1956).
Rappel sous les drapeaux : ordres d'appel cumulés, agents dont la mise en appel différé a été demandée (1945).
Mobilisation après la libération, instructions : lettre du Ministre de la guerre au directeur de la CMP sur la mise en appel différé du personnel du métropolitain (1945).
Candidats à un engagement volontaire n’ayant pas donné suite à leur désir : correspondance (1945).
Société nationale des Chemins de fer Français, réquisition des retraités ; Affectation spéciale ; Périodes d'exercices militaires (note générale) ; Sélection du contingentement en vue de son incorporation ; Préparation militaire, instruction et entrainement des officiers ; Aspirants et sous-officiers de réserve : note générale (1955).
Armée de terre, durée du service actif des personnels appartenant aux classes 1905 et suivantes : circulaire n° 6667 (1905-1955).
Situation militaires des agents : liste des agents de la CMP sous-officiers au 5ème et au 15ème Génie, état nominatif des agents de la CMP rappelés sous les drapeaux par suite de mobilisation dont le renvoi dans leurs foyers est demandé en application de la décision ministérielle du 13 avril 1945, état nominatif des officiers faisant partie du personnel de la RATP, liste des officiers de réserve (ingénieurs chefs de division et chefs de division, cadres, personnel de maitrise, personnel dirigeant, répartition par direction des officiers de réserve) (1945-1952).
Officiers, demande de démobilisation : ensemble de correspondances envoyées, liste des Agents de la CMP sous-officiers au 5ème et au 15ème Génie, état nominatif des agents de la CMP rappelés sous les drapeaux par suite de mobilisation dont le renvoi dans leurs foyers est demandé en application de la décision ministérielle du 13 avril 1945, état nominatif des officiers faisant partie du personnel de la RATP, liste des officiers de réserve ( ingénieurs chefs de division et chefs de division, cadres, personnel de maîtrise, personnel dirigeant), tableau de répartition par direction des officiers de réserve (1945-1952).
Instructions diverses. - CMP, demande de démobilisation des agents : correspondance dont celles provenant du Ministère des Prisonniers et Déportés recherche "chargés de mission" en vue du rapatriement des français se trouvant en Allemagne, avis au personnel, fiche d'état civil du Service administratif, liste des agents bloqués en province à la suite du congé annuel 1944 dont la situation a été régularisée. RATP, situation militaire des agents : listes nominative. (1945-1952).
Fichier militaire : fiche mécanographique [exemples], note sur son établissement, situation de l'agent à la STCRP [fiche vierge], tableau de codes mécanographiques [exemples et spécimen] (1951).
Préfecture de la Seine. - Extraits du statut du personnel pour les services de la Résistance, pour le temps passé en détention ou en déportation par les Déportés ou Internés politiques : notes de service (1942-1945).
Demande d’adresses des agents par les bureaux de recrutement militaires : correspondances (1963-1967).
Direction du PersonnelCe fonds privé se compose de document appartenant à la Société Mutualiste du personnel
La série thématique AP rassemble les fonds d'archives privées entrées par voie extraordinaire au sein du Service des Archives de la RATP.
Plusieurs entrées sont possibles :
Donation et don manuel
Les services d’archives peuvent recevoir des donations. En principe, tous les actes portant donation entre vifs doivent être passés devant notaires (Code civil, art. 931). Dans la pratique, la jurisprudence admet le don manuel, remise matérielle des archives par le donateur au donataire (le service d’archives).
Donation notarié : les frais sont à la charge du donataire. Acceptation : Conseil général, Direction des Archives de France. A réserver pour des fonds prestigieux et de valeur. Attention à la quotité disponible (art. 913 et 920 du Code civil) ; une donation est susceptible de réduction, mais pour un patrimoine historique, l’État peut négocier une indemnisation financière.
Don manuel : s’entourer de garanties et suivre une certaine procédure. S’assurer que le donateur est bien le propriétaire des archives en question. En cas d’indivision, il faut l’accord de tous les membres de l’indivision. Procédure : lettre d’intention de don, lettre d’acceptation, remise matérielle avec reçu, lettre de remerciement précisant le numéro d’inscription au registre des entrées par voie extraordinaire).
Donations notariés ou dons manuels : les services d’archives sont tenus de respecter les conditions de conservation et de communication qui peuvent être mises par le donateur (Loi du 3 janvier 1979, art. 10 ; Code du Patrimoine, livre II, art. L213-6).
Legs
Les services d’archives peuvent recevoir des legs par testament (olographe, mystique, acte notarié), cf. Code civil, art. 893 et suivant, art. 970. Acceptation : Direction des archives de France,
Conseil général, conseil municipal. Attention à la quotité disponible. Des conditions peuvent être mises. L’inexécution de ces conditions est susceptible d’annuler le legs ; toutefois le légataire dispose d’une action en révision (Code civil, art. 900-2).
Dépôt
C’est la remise gratuite d’archives privées à un service d’archives par un propriétaire qui s’en réserve la propriété. Les dépôts sont révocables ; mais le dépositaire peut réclamer des indemnités pour frais de conservation (Code civil, art. 1947). Les dépôts sont faits par acte sous seing privé, un contrat de dépôt, assorti de conditions, de clauses de garanties pour le service public.
Notes, rapports, plans, correspondance.
Argentine. - Buenos Aires, construction ; Mise en place de nouvelles lignes : plans, extraits de revues spécialisées, rapports (1925-1968).
Brésil. - Transports à Sao Paolo. Transports à Rio de Janeiro, études ; Construction : articles de presse dont certains traduits , notes, avant-propos, rapports (1954-1978).
Chili, prolongement des lignes de métro : articles de presse (1961-1978).
Uruguay. - Montevideo, connexion des lignes de métro entre elles : plans (vers 1965).
Venezuela. - Caracas, projet de construction : articles de presse dont certains en anglais, bordereau de demande de revues (1980-1983).
Plans.
Société Lorraine, armature de bout de poutre de frotteur pour voiture automotrice métallique : type de plan non spécifié (1/1).
Société LorraineServices spéciaux, services pour le compte de l'armée du Salut (1938-1963) ; services pour le compte de l'institut agronomique (1929-1954) : notes, rapports, feuilles de routes, plans, correspondance.
Maîtrise d'histoire contemporaine : Un transport oublié, les bateaux omnibus comme moyen de transport en commun sur la Seine, 1867-1934 de Armelle BEDOUIN (2002).
Mémoire de maîtrise : La modernisation de la RATP 1965-1975 (Université de Paris X Nanterre, 2002).
Rapport de stage DESS de traduction : Maison de la RATP, Bureau des traductions de Elodie VOYEUX (2002).
Rapport : Rapport final de la première phase de l' étude, prévention du suicide des voyageurs dans le domaine de la RATP (2002).
COSI, présentation du système d'"Armoire à documents" : étude d'opportunité, transparents de présentation (1993).
Arnold Netter :
- Titres d'acquisition : titres anciens, ROLLAND/CMP.
- Correspondances d'acquisition.
- Mitoyenneté : dossier mitoyenneté avec mur séparatif 77/79 avenue du Docteur Netter, 64/68 cours de Vincennes : demande d'autorisation de pénétrer sur terrain, demande d'autorisation d'échafaudage , construction immeuble AGF, éboulement mur de clôture, démolitions des hangars B et C.
- Autorisations d'ouverture de travaux,
- Réquisition militaires (1944-1958).
- Acquisition d'une construction légère.
Reproduction papier. Planche humoristique. Un ouvrier installe des notes de musique
Escaliers mécaniques, trottoirs mécaniques, ascenseurs : plans, tableaux récapitulatifs, rapports, correspondances.
Société Lorraine, arrêt de fermeture du coffre à contacteurs pour voiture automotrice métallique : type de plan non spécifié (1/1) (19 novembre 1926).
Société LorraineSociété Lorraine, arrêt du levier de fermeture des portes pour coffre des contracteurs de voiture automotrice métallique : type de plan non spécifié (1/1) (4 janvier 1922, modifié le 12 octobre 1926).
Société LorraineSociété Lorraine, arrêt du levier de fermeture des portes pour coffre des contracteurs de voiture automotrice métallique : type de plan non spécifié (1/1) (1922).
Société LorraineAffiche RATP sur un mur de Paris (photo Doisneau)