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Description archivistique
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1P59 · Article · 1942-1946
Fait partie de Personnel

Main d'œuvre, utilisation : notifications individuelles des décisions prises, correspondance, listes nominatives, notes aux services, notes (1942-1946). Mutations, entrées et sorties : notes de service, avis de mutation, certificats de travail (1943-1944). Décret 1365 du 11 mai 1943, application de la loi du 4 septembre 1942 instituant le Service du Travail Obligatoire : correspondance (1943-1944).

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
1R5/5 · Article · 1983-1987
Fait partie de Réseau de surface

Direction du Réseau Routier. - Application de la politique tarifaire des transports en commun : article du Directeur général de l'entreprise Philippe Esig, rapport du groupe de travail sur les coûts marginaux des services offerts par la RATP, dossier en vue du séminaire sur la réforme tarification.

Direction de l'exploitation commerciale
Application de l'instruction n°312
2P41 · Article · 1962-1969
Fait partie de Personnel

Circulaire n°312, demande de bénéfice et notifications aux agents : listes nominatives, bulletins de réponses classés par ordre alphabétique.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Application de l'instruction n°313
2P42 · Article · 1961-1974
Fait partie de Personnel

Circulaire n°313, demande de bénéfice et notifications aux agents : listes nominatives, notes, correspondances, bulletins de réponses classés par ordre alphabétique.

Régie Autonome des Transports Parisiens
1R10/40 · Article · 1922-1978
Fait partie de Réseau de surface

Direction du Réseau Routier. - Application de sanctions disciplinaires : instruction, circulaires, extraits de conférence, correspondance, notes (1922-1962).

Direction du Réseau Routier. - Émission de documents confidentiels : listes de perfectionnement des contrôleurs, minutes (1967-1978).

Direction de l'exploitation commerciale
1P61 · Article · 1942-1943
Fait partie de Personnel

Service du Travail Obligatoire : états nominatifs du personnel par catégories, liste des agents requis et réfractaires au départ en Allemagne, liste des agents volontaires pour aller travailler en Allemagne, réclamations, listes de recensement, collection d'imprimé en usage.

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
2P40-53 · Groupe d'articles · 1960-1974
Fait partie de Personnel

Les articles 2P43 à 2P53 sont essentiellement constitués de convocations, relevés, procès-verbaux, notifications de décisions aux agents.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Application des lois de 1940 et 1942
2P5 · Article · 1940-1942
Fait partie de Personnel

Agents réintégrés (CSD), anciens des Grandes Ecoles, mobilisés dans le corps des sapeurs-pompiers, mis à la retraite), reclassement : notes, compte rendu, tableaux d’effectifs, rapport, relevé de salaires, circulaire, avis ; Propositions liées aux problèmes d'indemnités, de pécule : notes.

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
2P35 · Article · 1957 à 1985
Fait partie de Personnel

Composition de la Commission siégeant pour l'application : notes (1958-1966) ; Bonifications pour Services Militaires : correspondance, bulletins de réponse classés par ordre alphabétique.

Régie Autonome des Transports Parisiens
1R10/31 · Article · 1921-1972
Fait partie de Réseau de surface

Direction du Réseau Routier. - Application du régime des malades et des blessés : circulaires, ordre de modification du service médical, règlement du service médical, minutes, correspondance, notes, avis au personnel.

Direction de l'exploitation commerciale
1R10/32 · Article · 1959-1992
Fait partie de Réseau de surface

Application du régime des malades et des blessés : extrait du Journal Officiel, instruction de Département relative au service médical du travail, liste des formalités administratives à respecter en cas de maladie, législation concernant les arrêts de travail à domicile, correspondance, notes, notice technique (1972-1992).

Direction du Personnel. - Comité d'hygiène et de sécurité : rapport sur l'activité en matière d'hygiène et de sécurité, mesures prises par l'entreprise pour lutter contre la pollution atmosphérique, compte-rendu de conférence pour la prévention des accidents dus à l'électricité, loi relative à la classification des distributions d'énergie électrique, minutes, correspondance, notes (1959-1961).

Direction de l'exploitation commerciale
Apports de la fusion
1D74 · Article · 1929-1932
Fait partie de Direction générale

Ordres du jour, documentation, études juridiques, fiscales et financières, voies d'exécution (1929-1932), documents comptables, annexes, rapports d'assemblées générales, acquisitions de terrain, annonces légales (projet), correspondance (1929-1930).

Appréciations sur la conduite
10R5 · Article · 1969-1973
Fait partie de Réseau de surface

CMP. - RATP, formation des élèves machistes avec appréciations sur la conduite : registres.

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
11F926 · Article · 1983-1985
Fait partie de Réseau ferré

Notes pour l'approbation de l'avant-projet sommaire, clause complémentaire à l'avant-projet définitif, rapport d'activité pour la finalisation de l'APD, rapport du panel (expert nigérians sur la proposition), APD.