Article 2P41 - Application de l'instruction n°312

Cote

2P41

Titre

Application de l'instruction n°312

Date(s)

  • 1962-1969 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

(1949-)

Histoire administrative

L'histoire des transports en commun parisiens commence le 22 février 1855, date à laquelle un décret impérial crée la Compagnie générale des omnibus (CGO). Pendant trente ans, sous le régime de la concession, elle obtient "le droit exclusif de faireRead more

Nom du producteur

Portée et contenu

Circulaire n°312, demande de bénéfice et notifications aux agents : listes nominatives, bulletins de réponses classés par ordre alphabétique.