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règlements, instructions générales, notes générales, circulaires de direction, communiqués, consignes.

Dommages de guerre. - Règlementation dont la loi des finances, la loi relative à la spoliation, Loi du 21 mars 1948 relative à l'organisation du contrôle des services de transports de voyageurs de la région des transports parisiens : circulaires, journaux officiels, extraits de journaux officiels, instruction sur le choix et l'agrément des Hommes de l'Arts, des Services d'Etudes et la mission des Experts, décrets, arrêtés ministériels, notes, BMO, bordereaux des prix forfaitaires portant sur les immeubles bâtis.

Règlement intérieur : textes de règlement, memento, procès-verbal, notes (1957-1988). Certificat d’Aptitude Professionnel, projet : notes d’études, annonce de recrutement, notes (1952-1970). Brevet d’études professionnelles « Maintenance des systèmes mécaniques de production », mise en place de nouveaux diplômes : notes manuscrites, correspondance, référentiel, articles de journaux (1985-1987). Certificat d’Aptitude Professionnel « Électrotechnique », projet : carte de visite, extrait de journaux officiels, arrêtés et décrets (1971-1988). BEP Électronique, présentation de la formation : notes (1988).

Règlements intérieurs, livrets, instructions générales, notes, procès verbaux.

projet d'instruction générale, observations relatives au projet, projets d'instruction, instructions, modificatif, notes, demandes d'accroissement, listes d'agents autorisés à contresigner les notes de dépense, instruction générale, notes, comptes-rendus, notes, circulaires, instructions professionnelles, instructions provisoires, notes, circulaires, additifs, notes, circulaires, correspondance.

Accueil ; Guide de l'agent ; Règlement des retraites du personnel ; Statut du personnel ; Guide médical pratique ; Prévention des accidents premier secours ; Formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente : livrets rassemblés dans une pochette.

Tomes.

Tomes

STCRP. - Règlement d'exploitation , généralités ; usage des contrôleurs ; usages des machinistes ; mise à jour du projet applicable aux écoles (1922-1942). CMP. - Règlementations, Médailles d'honneur ; certificats de travail et de présence et de salaires ; délégations de solde et paiement du personne en cas de rupture de communication ; code de la route ; voitures de services : extrait de Journal Officiel et de Bulletin Municipale Officiel (1942-1520).

Notes générales, circulaires, rapports, projets, décisions communiquées aux syndicats, memento, annexes.

Débats.

Prolongement et édification de bâtiments administratifs quai de la Rapée, relogement des expropriés : notes, rapports, correspondance.

Dépenses de premier établissement, correspondances, commande de travaux, relevé de dépenses.

2E26 Règlement, élaboration : règlement en lui-même, correspondance, rapports de modifications, rapports d'essais (1923-1924).

2E27 Homologation des textes : bulletins municipaux officiels, ordres du jour, mémoire au conseil municipal, extrait de registre de procès-verbaux de séances de conseil municipal (1923-1924).

2E28 Mise en application du règlement : ordres du jour (1924-1925).

2E29 Edition du règlement : règlement (X 9) en lui-même, règlement remanié en 1927, correspondance avec la préfecture (1924-1927).

2E30 Articles du règlement, modification : correspondance, notes de séances, extraits du registre des délibérations du Conseil d'Administration, procès-verbaux de séances, bulletin municipal officiel, arrêtés préfectoraux (1921-1938).

2E31 Dispositions contenues dans le règlement, analyse : notes d'analyse, notes d'informations (1941-1950).

2E32 Articles 1 à 6 du règlement, lecture et application : procès-verbaux analytiques, notes de service, arrêtés préfectoraux, tableaux d'attribution de bonification supplémentaires de bénéfices de campagnes, ordres d'affectation individuels (1923-1957).

2E33 Articles 7 à 17 du règlement, lecture et application : procès-verbaux analytiques, notes de service, arrêtés préfectoraux, dossier sur les limites d'âge et mise à la retraite d'office, dossier sur les conditions d'âge et de services, dossier sur les agents non bénéficiaires, ordres du jour, dossier de décompte militaire (1915-1977).

2E34 Articles 18 à 27 du règlement, lecture et application : procès-verbaux analytiques, notes de service, arrêtés préfectoraux, ordres du jour, notes aux directions, extraits du statut du personnel, bulletins municipaux officiels, dossier de fixation du maximum des pensions des agents retraités, décret et instruction de réforme de pensions (1924-1952).

2E35 Articles 28 à 37, lecture et application : correspondance, notes de consultations, compte-rendu d'entrevue, note d'audience, note d'avis, note de situation (1936-1952).

2E36 Articles 38 à 44, lecture et application : notes d'informations, livret de tarifs, note de décompte de la campagne double dans les bonifications pour services militaires, fiches de liaisons, tableaux de nomenclatures des indemnités et primes, article de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1932 (1929-1972).

2E37 Articles 45 à 51 du règlement, lecture et application : note d'avis aux retraités, note explicative, extrait de loi de 1926, notes aux directions, notes de service (1926-1948).

2E38 Articles 52 à 58 du règlement, lecture et application : extraits du journal officiel du 07 octobre 1934 et du 29 mai 1941, extrait de registre de délibérations du Conseil d'Administration, notes de service, extraits de procès-verbaux d'assemblée générale, arrêté ministériel, extrait de bulletin municipal officiel (1933-1947).

2E39 Articles 59 à 62 du règlement, lecture et application : correspondance (1936-1937).

2E40 Articles 63 à 66 du règlement, lecture et application : correspondance (1948-1953).

2E41 Dispositions diverses du règlement, énumération : correspondance, arrêté préfectoral, dossier de majoration de pension de 5 % aux retraités âgés de 65 ans, dossier d'analyse des articles 1-2-3-4 de l'arrêté préfectoral du 17 mai 1921, dossier de péréquation des pensions de 1928, dossier d'indemnités et compléments de pension, dossier de retenue de 5 % sur les salaires du personnel supérieur (1921-1942).

2E42 Conférences sur le règlement : note de service, procès-verbaux de séances n° 1 à 44 (1944-1945).

2E43 Accord entre les instances du Département de la Seine de la Compagnie du chemin de fer métropolitain de Paris et de la Compagnie du P.O. Midi : loi du 10 avril 1932, décret du 25 août 1932, extrait de convention, note d'entrevue, note d'entretien (1932-1937).