Article 2A76 - Règlement applicable au personnel auxiliaire

Cote

2A76

Titre

Règlement applicable au personnel auxiliaire

Date(s)

  • 1951-1983 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

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