Article 2A98 - Règlement des retraites

Cote

2A98

Titre

Règlement des retraites

Date(s)

  • 1980-1989 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,10 m.l. (1 boîte d'archives)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Débats.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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