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Durée du temps de travail : aménagement du temps de travail, temps partiel.

Gestion du temps (temps supplémentaire, temps compensé).

Temps régulateur.

Note manuscrite sur l'évolution du système des heures supplémentaires et dossier sur les heures supplémentaires : évolution des Temps supplémentaires, dossier des Comités spécialisés sur le temps supplémentaire, rapport d'audit (confidentiel), compte-rendu de l'enquête effectuée par le contrôle général portant sur le temps supplémentaire.

Document de 1978 portant sur les modalités d'attribution, de calcul, de comptabilisation et de paiement des heures supplémentaires et des temps compensateurs à la RATP.

Consignes à l'usage des contrôleurs, rapport relatif au dispositif d'identification d'un véhicule, plans, consignes à l'usage des machinistes des voitures de régulation, notes, minutes, demande de crédit pour des postes émetteurs-récepteurs portatifs, étude d'un système d'identification des autobus, correspondance, cahiers des charges, brevet d'invention relatif à des procédés et dispositifs de détection, d'identification et d'enregistrement de passages de véhicules.

Documentation, compte rendu de dépouillement, comptes rendus de réunion, cahier d’essais, correspondances, programme, correspondance manuscrite, plan, schéma, plan, étude, marché, licence.

Rapports, schémas, correspondances, comptes rendus de réunion, note manuscrite.

Graphiques, notes manuscrites, correspondances, rapports, schémas, avant-projet de multiplication des lignes, comptes rendus de conférence, photos noir et blanc, étude, tableaux, schémas, photocopies de photos, graphiques, études, compte rendu de dépouillement d’offres de prix, revue.

Etudes, notices techniques.

Régularité d'exploitation : minutes, note aux chefs de dépôt, circulaire relative à la création d'une brigade spéciale de perfectionnement à la division des écoles, circulaire sur l'espacement des omnibus et la création de postes de contrôleurs-régulateurs, circulaire relative à l'utilisation des graphiques des appareils enregistreurs de Paris, procès-verbal d'une conférence sur le rôle de l'inspecteur divisionnaire, circulaire relative à l'établissement des tableaux-horaires destinés à renseigner le public sur les heures de passage des tramways, note relative aux moyens d'assurer et de contrôler la régularité des services, circulaire relative à l'impression et à la distribution des petits horaires indicateurs pour le public, circulaire relative à la surveillance technique exercée par les chefs contrôleurs et chefs machinistes (1922-1967).

Régularité d'exploitation : méthodes et moyens mis à œuvre pour assurer la régularité des passages des lignes d'autobus, manuel explicatif sur un appareil régulateur enregistreur de départs du réseau, recueil des nouvelles techniques d'exploitation des lignes d'autobus, notice documentaire, minutes, rapports, correspondance, recueil des lignes urbaines types, note sur les causes de l'irrégularité du service des autobus et les moyens mis en oeuvre pour en atténuer les effets, rapport relatif à la réorganisation des stations (1923-1968).

2E97 Régularisation : correspondance, notes d'informations, extrait du journal "le Monde" n° 3393, compte-rendu de séance du tribunal des conflits, listes nominatives d'agents épurés puis réhabilités , extrait d'un d"bat d'Assemblée Nationale du 13 mai 1964 (1950-1968).

2E98 Régularisation : correspondance, tableaux récapitulatifs de règlement de contentieux, mandat d'encaissement (1975-1976).

2E99 Dossier de Mme DES. : notes d'informations, arrêté ministériel (1946-1958).

2E100 Dossier de Mr ABR. : notes d'informations (1950-1953).

2E101 Dossier de Mr BRA. : notes d'informations, fiche de renvoi (1952-1965).

2E102 Dossier de Mme BRE. : notes d'informations (1956).

2E103 Dossier de Mr BUN. : notes d'informations, note de situation (1951-1960).

2E104 Dossier de Mr CAR. : notes d'informations, arrêté ministériel, fiche de renvoi (1952-1956).

2E105 Dossier de Mr CAZ. : notes d'informations, tableau de situation (1960-1965).

2E106 Dossier de Mr CHA. : notes d'informations, arrêté ministériel, fiche de renvoi (1952-1959).

2E107 Dossier de Mr CLE. : notes d'informations, questionnaires, compte-rendu de séance de tribunal (1951-1956).

2E108 Dossier de Mr DAR. : notes d'informations, tableau d'état des salaires et primes, fiches de renvoi (1956-1957).

2E109 Dossier de Mr DEL. : notes d'informations, décision de tribunal administratif (1957).

2E110 Dossier de Mr DEV. : notes d'informations, fiche de renvoi (1956-1957).

Règlement intérieur, correspondance, consigne de service.

2E19 Ordre Général (O.G.) n° 16 : note d'ordre, note d'avis (1901).

2E20 Règlement de 1905 : dossier d'étude, dossier de règlement (1902-1908).

2E21 Règlement de 1909 : notices explicatives, règlement général (1909-1910).

2E22 Règlement de 1911 : notices explicatives, règlement général (1911).

2E23 Règlement de 1920 : ordres du jour, ordres de service, comptes-rendus de séances d'administration, règlements généraux de retraites (1919-1920).

2E24 Historique des règlements de retraite : correspondance, notes de revendications syndicales, notes de règlements, notes d'études (1899-1923).

2E25 Sociétés Nord-Sud et Ville de Paris sur la délivrance de livrets de la Caisse nationale des retraites au personnel ouvrier, opposition : correspondance, journal, notes d'informations, mémoire ampliatif, mémoire d'avant-projet de défense, mémoires en réplique, notes de procès, arrêté préfectoral, dossier de délivrance de livrets (1902-1939).

Modification : notes, de correspondances, de projets et de modificatifs.
Les articles suivants sont constitués essentiellement de notes, de correspondances, de projets et de modificatifs.
Les pièces supplémentaires sont notées dans les notices correspondantes.

Réglementations tarifaires, notes, tableaux de répartition, audiences.

Réglementations et instructions : manuels de réglementation, questionnaires, mémentos, circulaires, instructions, statuts, réglements, notices, livrets de présentation, guides, consignes et ordonnances générales.

comptes rendus de réunion, instructions de direction, notes de direction.

Notes, correspondances, états nominatifs, questions syndicales.

Correspondances, réclamations, notes de service, circulaires, bulletins de transmission.

Documentation d'après-guerre, régimes spéciaux RATP (1922-1952) ; Réformes des pensions civiles et militaires (1924-1948) ; Recrutement de l'armée (1905-1928) ; Statuts des déportés, réfractaires, combattants volontaires, STO et patriotes proscrit (1948-1954) ; Lois de finances (1950-1956) ; Cumuls (1036-1958) ; Écrêtement (1953-1957) ; Amnistie (1951-1954) ; Épuration administrative (1944-1945) : instructions générales, extrais du Journal officiel, correspondance.

Gestion légale de la Régie : consignes, directives, règlements (1941-1979).

Circulaires, notes, correspondance.

Accord des nations unies, spécifications techniques, rapports, notes.

Services spéciaux demandés par les autorités allemandes. - Réglementation et instruction au personnel, mise à la disposition des autorités d'occupation de véhicules et de personnel de conduite ; Préparation de convois ; Nouveaux tarifs de location des voitures ; Administration des agents volontaires pour effectuer des services de transports pour le compte des autorités allemandes ; Accidents du travail survenant aux ouvriers français engagés par les autorités d'occupation ; Transports d'enfants : circulaires, notes, additif à la note (1941-1944). Situation en 1944, concerne notamment, règlement des frais de main d'œuvre ; Demande et remplacement de voitures ; Création d'un service permanent : plans, notes, correspondance (minute) (1944). Situation en 1941 et 1942, concerne la, desserte de l'aérodrome ; Signalement des vols de matériels ; Fournitures de voitures ; Location de bus à gazogène ; Application de nouveaux tarifs ; Rentrée de voitures : correspondance, avis au personnel, liste nominative (1941-1942). Situation en 1942, règlement des frais de mains d'œuvre ; Demande de changement de voitures ; Desserte de la cité universitaire ; Retour d'omnibus revenant de convois ; Détérioration de matériel ; Paiement des heures supplémentaires effectuées par les machinistes : correspondance, notes (minute) (1942). Situation de 1944 à 1965), mise à disposition d'autobus ; Utilisation des agents en convois ; Renseignements demandés par un commissaire de police : correspondance, liste nominative (1944-1965). Situation en 1943, comptage de voyageurs ; Remise de bons matières "acier ordinaire" ; Renforcement du service spécial ; Réclamation d'un médecin : correspondance (1943). Situation 1940 à 1941, desserte de l'école départementale de Vitry ; Fournitures de voitures ; Surveillance contre les tentatives de sabotage : correspondance, compte rendu (1940-1941). Carburants, fourniture ; Utilisation ; Consommation ; Attribution pour le compte des autorités Allemandes : correspondance, graphique (minute) (1940-1943). Règlement ; Convention : correspondance avec les différentes administrations, tableaux (1941-1944).