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Description archivistique
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Réintégration
1P50 · Article · 1937-1949
Fait partie de Personnel

CMP. - Veuves d'agents et orphelins, utilisation : correspondance (1942-1945).
STCRP. - Agents retraités rappelés ou maintenus en service : notes, avis, circulaires (1939-1940). Agents révoqués pour fait de grève, application de la loi du 12 juillet 1937 : rapports, correspondance, demande d'intégration, notes (1937-1938).
CMP. - RATP. Agents ayant quitté la Compagnie, réintégration suite à l'application de l'ordonnance du 29 novembre 1944 : dossiers individuels classés par ordre alphabétique et constitués de notes, de correspondance, de formulaire (1945-1949).

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
REI à SIM
15P13 · Article · 1902-1949
Fait partie de Personnel

Société du chemin de fer électrique souterrain Nord-Sud de Paris, gestion du personnel : fiches d'agents avec photographies noir et blanc.

Régulation du temps
8D15 · Article · 1978-1994
Fait partie de Direction générale

Durée du temps de travail : aménagement du temps de travail, temps partiel.

Gestion du temps (temps supplémentaire, temps compensé).

Temps régulateur.

Note manuscrite sur l'évolution du système des heures supplémentaires et dossier sur les heures supplémentaires : évolution des Temps supplémentaires, dossier des Comités spécialisés sur le temps supplémentaire, rapport d'audit (confidentiel), compte-rendu de l'enquête effectuée par le contrôle général portant sur le temps supplémentaire.

Document de 1978 portant sur les modalités d'attribution, de calcul, de comptabilisation et de paiement des heures supplémentaires et des temps compensateurs à la RATP.

Régulation des lignes d'autobus
1R6/17-1R6/18 · Sous-groupe d'articles · 1955-1968
Fait partie de Réseau de surface

Consignes à l'usage des contrôleurs, rapport relatif au dispositif d'identification d'un véhicule, plans, consignes à l'usage des machinistes des voitures de régulation, notes, minutes, demande de crédit pour des postes émetteurs-récepteurs portatifs, étude d'un système d'identification des autobus, correspondance, cahiers des charges, brevet d'invention relatif à des procédés et dispositifs de détection, d'identification et d'enregistrement de passages de véhicules.

Direction de l'exploitation commerciale
7T460-461 · Sous-groupe d'articles · 1968-1974
Fait partie de Services Techniques

Documentation, compte rendu de dépouillement, comptes rendus de réunion, cahier d’essais, correspondances, programme, correspondance manuscrite, plan, schéma, plan, étude, marché, licence.

7T70-73 · Sous-groupe d'articles · 1954-1975
Fait partie de Services Techniques

Graphiques, notes manuscrites, correspondances, rapports, schémas, avant-projet de multiplication des lignes, comptes rendus de conférence, photos noir et blanc, étude, tableaux, schémas, photocopies de photos, graphiques, études, compte rendu de dépouillement d’offres de prix, revue.

Régularité d'exploitation
1R6/26 · Article · 1922-1968
Fait partie de Réseau de surface

Régularité d'exploitation : minutes, note aux chefs de dépôt, circulaire relative à la création d'une brigade spéciale de perfectionnement à la division des écoles, circulaire sur l'espacement des omnibus et la création de postes de contrôleurs-régulateurs, circulaire relative à l'utilisation des graphiques des appareils enregistreurs de Paris, procès-verbal d'une conférence sur le rôle de l'inspecteur divisionnaire, circulaire relative à l'établissement des tableaux-horaires destinés à renseigner le public sur les heures de passage des tramways, note relative aux moyens d'assurer et de contrôler la régularité des services, circulaire relative à l'impression et à la distribution des petits horaires indicateurs pour le public, circulaire relative à la surveillance technique exercée par les chefs contrôleurs et chefs machinistes (1922-1967).

Régularité d'exploitation : méthodes et moyens mis à œuvre pour assurer la régularité des passages des lignes d'autobus, manuel explicatif sur un appareil régulateur enregistreur de départs du réseau, recueil des nouvelles techniques d'exploitation des lignes d'autobus, notice documentaire, minutes, rapports, correspondance, recueil des lignes urbaines types, note sur les causes de l'irrégularité du service des autobus et les moyens mis en oeuvre pour en atténuer les effets, rapport relatif à la réorganisation des stations (1923-1968).

Direction de l'exploitation commerciale
2E97-110 · Sous-groupe d'articles · 1946-1976
Fait partie de Finances et comptabilité

2E97 Régularisation : correspondance, notes d'informations, extrait du journal "le Monde" n° 3393, compte-rendu de séance du tribunal des conflits, listes nominatives d'agents épurés puis réhabilités , extrait d'un d"bat d'Assemblée Nationale du 13 mai 1964 (1950-1968).

2E98 Régularisation : correspondance, tableaux récapitulatifs de règlement de contentieux, mandat d'encaissement (1975-1976).

2E99 Dossier de Mme DES. : notes d'informations, arrêté ministériel (1946-1958).

2E100 Dossier de Mr ABR. : notes d'informations (1950-1953).

2E101 Dossier de Mr BRA. : notes d'informations, fiche de renvoi (1952-1965).

2E102 Dossier de Mme BRE. : notes d'informations (1956).

2E103 Dossier de Mr BUN. : notes d'informations, note de situation (1951-1960).

2E104 Dossier de Mr CAR. : notes d'informations, arrêté ministériel, fiche de renvoi (1952-1956).

2E105 Dossier de Mr CAZ. : notes d'informations, tableau de situation (1960-1965).

2E106 Dossier de Mr CHA. : notes d'informations, arrêté ministériel, fiche de renvoi (1952-1959).

2E107 Dossier de Mr CLE. : notes d'informations, questionnaires, compte-rendu de séance de tribunal (1951-1956).

2E108 Dossier de Mr DAR. : notes d'informations, tableau d'état des salaires et primes, fiches de renvoi (1956-1957).

2E109 Dossier de Mr DEL. : notes d'informations, décision de tribunal administratif (1957).

2E110 Dossier de Mr DEV. : notes d'informations, fiche de renvoi (1956-1957).

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
Règlements de retraites C.M.P.
2E19-25 · Groupe d'articles · 1899-1939
Fait partie de Finances et comptabilité

2E19 Ordre Général (O.G.) n° 16 : note d'ordre, note d'avis (1901).

2E20 Règlement de 1905 : dossier d'étude, dossier de règlement (1902-1908).

2E21 Règlement de 1909 : notices explicatives, règlement général (1909-1910).

2E22 Règlement de 1911 : notices explicatives, règlement général (1911).

2E23 Règlement de 1920 : ordres du jour, ordres de service, comptes-rendus de séances d'administration, règlements généraux de retraites (1919-1920).

2E24 Historique des règlements de retraite : correspondance, notes de revendications syndicales, notes de règlements, notes d'études (1899-1923).

2E25 Sociétés Nord-Sud et Ville de Paris sur la délivrance de livrets de la Caisse nationale des retraites au personnel ouvrier, opposition : correspondance, journal, notes d'informations, mémoire ampliatif, mémoire d'avant-projet de défense, mémoires en réplique, notes de procès, arrêté préfectoral, dossier de délivrance de livrets (1902-1939).

Règlements
1P10-17 · Sous-groupe d'articles · 1921-1950
Fait partie de Personnel

Modification : notes, de correspondances, de projets et de modificatifs.
Les articles suivants sont constitués essentiellement de notes, de correspondances, de projets et de modificatifs.
Les pièces supplémentaires sont notées dans les notices correspondantes.

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
Réglementations
1F836 · Article · 1969-1977
Fait partie de Réseau ferré

Réglementations tarifaires, notes, tableaux de répartition, audiences.

1Fi1-1Fi20 · Groupe d'articles · 1858-1990
Fait partie de Documents figurés

Réglementations et instructions : manuels de réglementation, questionnaires, mémentos, circulaires, instructions, statuts, réglements, notices, livrets de présentation, guides, consignes et ordonnances générales.

Réglementation périmée
1F558 · Article · 1982
Fait partie de Réseau ferré

Correspondances, réclamations, notes de service, circulaires, bulletins de transmission.