Article 1J1/6 - Iéna

Cote

1J1/6

Titre

Iéna

Date(s)

  • 1868-1972 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Compagnie Générale des Omnibus
(1855-1921)

Nom du producteur

Compagnie des Tramways de l'Est Parisien
(1900-1921)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris
(1902-1931)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Iéna :

  • Titres d'acquisition : LAGLAINE/LESIEUR (liquidation/partage et contrats privés)- LESIEUR/ Ets BRISSET ET SANUA - BRISSET/CMP(pas d'acte) - réclamation pour insuffisance de prêt, plans, propositions de terrains abandonnés, convention de mitoyenneté.
  • Cession d'une parcelle de 444 m2 : DEFANTI/CMP - Bail, promesse de vente, acte de vente courriers concernant la vente.
  • Deux dossiers de correspondances diverses entre 1951 et 1972.
  • Procédure d'expropriation et de servitude de passage, litiges.
  • Dossier financier.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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      Identifiant du service d'archives

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      Niveau de détail

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