Guerre 14-18

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        Guerre 14-18

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            Termes associés

            Guerre 14-18

              8 Description archivistique résultats pour Guerre 14-18

              8 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              Affaires militaires
              4P · Sous-série thématique · 1872-1973
              Fait partie de Personnel

              "Ce fonds rassemble les dossiers constitués par l'ancien bureau des affaires militaires et comprend 41 articles. Cet organisme était chargé de l'application des lois militaires, de la gestion du personnel en temps de guerre et de la prise en compte des services en périodes de guerre et aux armées pour les reconstitutions de carrière."

              Direction du Personnel
              Archives militaires
              4P1 · Article · 1924-1959
              Fait partie de Personnel

              Guerre 1914-1948, départ des "vieilles classes" aux Armées ; Démobilisation des troupes par classes ; Incorporation par classes 1915, 1916, 1917 ; Départ de certaines vieilles classes aux armées ; Avantages de carrières accordés aux anciennes infirmières de la Croix Rouge comme aux fonctionnaires anciens combattants d'après loi du 27 mars 1956 : tableaux de dates (1956-1959).

              Application de la loi du 17 avril 1924 , entrée en carrière et avancement des agents démobilisés ; Durée des services de mobilisation ; Conditions d'attribution des bonifications ; Règles à appliquer pour les nominations ; Rappels de traitements et salaires ; Détermination de la situation au 1er janvier 1924 des agents présents au service le 1er août ; Renseignements militaires et tenue des fiches et dossiers ; Opérations de reclassement et rappel pour les agents commissionnés à la date du présent ordre, disposition concernant les conditions d'embauchage des agents et l'avancement en cours de stage ; Nomenclature des combattants : ordre de service intérieur n° 212. (1924).

              STCRP, appel, renvoi et passage dans les différentes catégories de réserve des classes 1872 à 1923 modifié par la loi du 1er avril 1923 : tableau de dates (1872-1924).

              Recrutement de l'armée, recensement et appel sous les drapeaux des citoyens originaires des territoires de la France d'Outre-Mer et des Etats associés résidant en France et en Afrique du Nord : loi du 31 mars 1928 ; Dispense du service militaire en France, en temps de paix, des jeunes français ayant satisfait à la loi militaire d'un pays de l'OTAN non lié à la France par un accord de réciprocité : extrait du Journal officiel du 14 novembre 1956 ; Autorisation les jeunes français résidant à l'étranger à devancer l'appel de leur classe : extrait du Journal Officiel du 14 novembre 1956 ; Recrutement : loi du 18 juillet 1952 sur les articles 7 et 69 de la loi du 31 mars 1928 ; complément de l'article 58 de la loi du 31 mars 1928 : extrait du Journal Officiel 19 juillet 1952 ; Application de la bonification de deux classes par enfant : extrait du Journal Officiel du 3 avril 1928 ; Cas des engagés volontaires : article 62 de la loi du 31 mars 1928 (1946-1956) ; ensemble d'articles de lois : extrait da la loi du 31 mars 1928 ; Ouverture et annulation de crédit sur l'exercice 1946 : extrait du Journal Officiel du 8 octobre 1946 (1929-1956).

              Rappel sous les drapeaux : ordres d'appel cumulés, agents dont la mise en appel différé a été demandée (1945).

              Mobilisation après la libération, instructions : lettre du Ministre de la guerre au directeur de la CMP sur la mise en appel différé du personnel du métropolitain (1945).

              Candidats à un engagement volontaire n’ayant pas donné suite à leur désir : correspondance (1945).

              Société nationale des Chemins de fer Français, réquisition des retraités ; Affectation spéciale ; Périodes d'exercices militaires (note générale) ; Sélection du contingentement en vue de son incorporation ; Préparation militaire, instruction et entrainement des officiers ; Aspirants et sous-officiers de réserve : note générale (1955).

              Armée de terre, durée du service actif des personnels appartenant aux classes 1905 et suivantes : circulaire n° 6667 (1905-1955).

              Situation militaires des agents : liste des agents de la CMP sous-officiers au 5ème et au 15ème Génie, état nominatif des agents de la CMP rappelés sous les drapeaux par suite de mobilisation dont le renvoi dans leurs foyers est demandé en application de la décision ministérielle du 13 avril 1945, état nominatif des officiers faisant partie du personnel de la RATP, liste des officiers de réserve (ingénieurs chefs de division et chefs de division, cadres, personnel de maitrise, personnel dirigeant, répartition par direction des officiers de réserve) (1945-1952).

              Officiers, demande de démobilisation : ensemble de correspondances envoyées, liste des Agents de la CMP sous-officiers au 5ème et au 15ème Génie, état nominatif des agents de la CMP rappelés sous les drapeaux par suite de mobilisation dont le renvoi dans leurs foyers est demandé en application de la décision ministérielle du 13 avril 1945, état nominatif des officiers faisant partie du personnel de la RATP, liste des officiers de réserve ( ingénieurs chefs de division et chefs de division, cadres, personnel de maîtrise, personnel dirigeant), tableau de répartition par direction des officiers de réserve (1945-1952).
              Instructions diverses. - CMP, demande de démobilisation des agents : correspondance dont celles provenant du Ministère des Prisonniers et Déportés recherche "chargés de mission" en vue du rapatriement des français se trouvant en Allemagne, avis au personnel, fiche d'état civil du Service administratif, liste des agents bloqués en province à la suite du congé annuel 1944 dont la situation a été régularisée. RATP, situation militaire des agents : listes nominative. (1945-1952).

              Fichier militaire : fiche mécanographique [exemples], note sur son établissement, situation de l'agent à la STCRP [fiche vierge], tableau de codes mécanographiques [exemples et spécimen] (1951).

              Préfecture de la Seine. - Extraits du statut du personnel pour les services de la Résistance, pour le temps passé en détention ou en déportation par les Déportés ou Internés politiques : notes de service (1942-1945).

              Demande d’adresses des agents par les bureaux de recrutement militaires : correspondances (1963-1967).

              Direction du Personnel
              1D18 · Article · 1939 - 1957
              Fait partie de Direction générale

              STCRP. - CMP, réquisitions de stations et omnibus automobiles ; destructions et reconstructions de biens : demandes d’indemnisation, arrêtés, avis, conventions, plans, correspondance.

              Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
              1D19 · Article · 1927 - 1945
              Fait partie de Direction générale

              STCRP. - CMP, situation des crédits de dommages de guerre : relevés, correspondance ; Travaux neufs : cahier des clauses, conditions et charges générales, notes de service, extraits du Journal officiel, extraits du Bulletin municipal de la ville de Paris, correspondance.

              Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
              4P5 · Article · 1900-1948
              Fait partie de Personnel

              Agents de la CMP morts pour la France : registres (1900-1922)

              Contrôle nominatif des militaires détachés à l'Atelier Central (introuvable).

              Registre des contrôleurs décédés (introuvable).

              Direction de l’exploitation commerciale : permanence générale (1940).

              Bureau du personnel : répertoire des agents tués à l’ennemi ou décédés mobilisés (1914-1918).

              Agents de la Compagnie générale des Omnibus de Paris : registre des citations et promotions (sans date).

              Livre d'or des agents des voies ferrées d’intérêt local morts pour la France 1914-1918 et des agents décorés ou cités édité en 1921 : rapport sur les exploitations de tramways et chemins de fer en territoire envahi et dans la zone des armées, rapport sur les exploitations de tramways ; Contribution apportée à la Défense nationale: rapport sur les exploitations belges (5 exemplaires).

              Direction du Personnel
              Réglementation nationale des pensions
              1D20 · Article · 1922 - 1957
              Fait partie de Direction générale

              Documentation d'après-guerre, régimes spéciaux RATP (1922-1952) ; Réformes des pensions civiles et militaires (1924-1948) ; Recrutement de l'armée (1905-1928) ; Statuts des déportés, réfractaires, combattants volontaires, STO et patriotes proscrit (1948-1954) ; Lois de finances (1950-1956) ; Cumuls (1036-1958) ; Écrêtement (1953-1957) ; Amnistie (1951-1954) ; Épuration administrative (1944-1945) : instructions générales, extrais du Journal officiel, correspondance.

              Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
              Service militaire et Services de guerre
              2P · Sous-série thématique · 1923-1989
              Fait partie de Personnel

              "Ce fonds qui concerne essentiellement la Société de Transport en Commun de la Région Parisienne, pour les dossiers produits pendant la Seconde Guerre mondiale, aborde tous les problèmes liés à la résorption des effectifs entre 1940 et 1944 et aux congés spéciaux de disponibilité (CSD). Les questions de réintégrations, de validations des services militaires, service de guerre, d'épuration, et d'amnistie (ces derniers dossiers étant seulement consultables par dérogation) sont les autres principaux sujets d'étude que propose ce fonds. Les révisions de situations personnelles au regard de la législation intervenue à la fin de la guerre sont instruites par la CMP puis la RATP jusqu'en 1983."

              Société des Transports en Commun de la Région Parisienne