Article 11F261 - Généralités

Cote

11F261

Titre

Généralités

Date(s)

  • 1980-1985 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 dossier (0,05. m.l.).

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Société française d'études et de réalisations de transports urbains
(1961-1995)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Liste des fournisseurs, contrat entre La Société d'économie mixte des transports en commun de l'agglomération nantaise (SEMITAN) et la Société française d'études et de réalisations de transports urbains (SOFRETU), schémas de principe.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

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