Groupe d'articles 5J220-221 - Fonds de Garantie Automobile

Cote

5J220-221

Titre

Fonds de Garantie Automobile

Date(s)

  • 1981-1989 (Production)

Niveau de description

Groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,22 m.l. (2 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Parc automobile, assurances : rapports, notes, contrats, avenants, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

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