Article 12P4 - Exercices de l'année 1942 à 1956 ; Caisses des régisseurs comptables ; Convention de concession

Cote

12P4

Titre

Exercices de l'année 1942 à 1956 ; Caisses des régisseurs comptables ; Convention de concession

Date(s)

  • 1920-1956 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Vérification des exercices de l'année 1942 à 1956 : rapports (1942-1956) ; Imputation budgétaire des dépenses : livre de caisse des régisseurs comptables du Gouvernement Chérifien (1929); Convention de concession : exemplaire non signé (1920).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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